Travaux pour la restructuration générale, l'extension et l'accessibilité handicapés au Lycée François Mitterrand à Moissac (Opération n° 50249 - Mandat n°1612RE8202)
SPL ARAC Occitanie
Les travaux décomposés en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle consistent en l'extension et la restructuration du site Lycée de la cité scolaire François Mitterrand à Moissac (82) : . Construction d'un nouveau bâtiment 22, à énergie positive, . Restructuration des bâtiments 20 et 21, . Création d'une nouvelle entrée depuis la digue côté Boulevard de Quercy. A titre prévisionnel les travaux devraient commencer au mois de juin 2025 pour la tranche ferme et optionnelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Electromontage
- • ENT LAFFONT
- • EURL ACTI-RENOV
- • g.m. Distribution
- • lacaze Carrelage Et Chape Fluide
- • SAS CLaude Laumond
- • Sud Ouest Paysage
- • TK Elevator France
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux de construction de bâtiments scolaires › Travaux de construction d'écoles secondaires
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
| 2025-03-05 | Avis de marché |
| 2026-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour la restructuration générale, l'extension et l'accessibilité handicapés au Lycée François Mitterrand à Moissac (Opération n° 50249 - Mandat n°1612RE8202)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD - Voiries et réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 485724.24 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Cité scolaire François Mitterrand - Boulevard du Lycée
Code postal: 82201
Ville: Moissac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Demolition / desamiantage / gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 2 488 800 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etancheite fenetre de toit
Valeur estimée hors TVA: 377 434 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries exterieures aluminium
Valeur estimée hors TVA: 413 490 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 31 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Facade ite
Valeur estimée hors TVA: 619 214 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie / brise-soleil / charpente metallique
Valeur estimée hors TVA: 352 845 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Platrerie / faux-plafonds / isolation
Valeur estimée hors TVA: 398 389 EUR 💰
Description du marché: Doublage, cloisons de plâtre, faux-plafonds fixes / démontables / extérieurs
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries interieures bois / plafonds bois / mobilier
Valeur estimée hors TVA: 340 570 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols durs / faience / sols souples
Valeur estimée hors TVA: 201 094 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite / ppv
Valeur estimée hors TVA: 789 800 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cvc / plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 239 800 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaillasses
Valeur estimée hors TVA: 112 530 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de sorbonnes, armoires ventilées et paillasses
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 45 650 EUR 💰
Description du marché: Fourniture, pose et mise en service d'un ascenseur 825kg
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 120 104 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: mandataire de la Région Occitanie
Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020
Code postal: 31028
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ouest site
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr 📧
Téléphone: 0567727100 📞
Fax: 0562727100 📠
URL: http://www.arac-occitanie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587199 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587199 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-090458 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour la restructuration générale, l'extension et l'accessibilité handicapés au Lycée François Mitterrand à Moissac (Opération n° 50249 - Mandat n°1612RE8202)
Numéro de référence:
50249-Travaux
Brève description:
Les travaux décomposés en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle consistent en l'extension et la restructuration du site Lycée de la cité scolaire François Mitterrand à Moissac (82) :
. Construction d'un nouveau bâtiment 22, à énergie positive,
. Restructuration des bâtiments 20 et 21,
. Création d'une nouvelle entrée depuis la digue côté Boulevard de Quercy.
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer au mois de juin 2025 pour la tranche ferme et optionnelle
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: VRD - Voiries et réseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 485724.24 EUR 💰
Description du marché:
Terrassements, déposes divers, voieries en enrobés, réseaux (EP, EU, AEP, courants forts et faibles), mobilier urbain, clôtures rigides
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites
📦
Adresse postale: Cité scolaire François Mitterrand - Boulevard du Lycée
Code postal: 82201
Ville: Moissac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Demolition / desamiantage / gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 2 488 800 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de désamiantage et démolitions, installations de chantier, terrassements particuliers, fondations, voiles / poteaux / poutres bétons, escaliers et ouvrages divers béton, adaptation des existants
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre
📦
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Etancheite fenetre de toit
Valeur estimée hors TVA: 377 434 EUR 💰
Description du marché:
Dépose étanchéité existante, réalisation d'un complexe d'étanchéité sur support béton pour toitures terrasses, avec protection gravillons ou dalles sur plots, couvertines, évacuations EP, fenêtres de toit
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Menuiseries exterieures aluminium
Valeur estimée hors TVA: 413 490 EUR 💰
Description du marché:
Menuiseries aluminium, avec quincailleries et accessoires, habillages des tableaux, protections solaires en lames horizontales / verticales aluminium
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction
📦
Durée de l'accord: 31 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Facade ite
Valeur estimée hors TVA: 619 214 EUR 💰
Description du marché:
Isolation thermique par l'extérieur sur bâtiment existant, compris travaux préparatoires des façades, finition par enduit organique, couvertines, descentes EP, lasure béton sur ensemble des éléments laissés apparents
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Serrurerie / brise-soleil / charpente metallique
Valeur estimée hors TVA: 352 845 EUR 💰
Description du marché:
Clôtures portails, portillons, tourniquets, garde-corps, mains courantes, brise soleils en aluminium, grilles diverses, charpente métallique / couverture / flocage pour édicule technique, abri-bus, portes métalliques
Produits/services supplémentaires: Serrurerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Platrerie / faux-plafonds / isolation
Valeur estimée hors TVA: 398 389 EUR 💰
Description du marché: Doublage, cloisons de plâtre, faux-plafonds fixes / démontables / extérieurs
Informations complémentaires:
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 13 375,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Menuiseries interieures bois / plafonds bois / mobilier
Valeur estimée hors TVA: 340 570 EUR 💰
Description du marché:
Portes intérieures bois à peindre, ensembles vitrés, équipements divers et mobilier
Informations complémentaires:
Pse N°1 : plafond en carrelets de bois dans l'espace hall
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 12 900,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Sols durs / faience / sols souples
Valeur estimée hors TVA: 201 094 EUR 💰
Description du marché:
Ragréage / chape, carrelage en grès cérame, faïence, revêtements PVC / textile, protections murales
Informations complémentaires:
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 8 935,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Electricite / ppv
Valeur estimée hors TVA: 789 800 EUR 💰
Description du marché:
Déposes, raccordement tarif jaune, TGBT, tableaux divisionnaires, distribution, éclairage, éclairage de sécurité, appareillage, alimentations diverses, câblage VDI, vidéophonie, contrôle d'accès, anti-intrusion, vidéosurveillance, sonnerie de cours / PPMS, SSI, GTC, photovoltaïque
Afficher plus
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 101 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Cvc / plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 239 800 EUR 💰
Description du marché:
Déposes, alimentations provisoires, pompes à chaleur, sondes géothermiques, chaudière gaz pour appoint, distribution chauffage / rafraichissement, émetteurs / régulation / compteurs énergétiques, ventilation simple et double flux, distribution ventilation, désenfumage, AEP, production ECS, distribution EF / ECS / EU / EP intérieures, appareils sanitaires, sécurité incendie, commande / régulation / GTC
Afficher plus
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 17 200,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Plaillasses
Valeur estimée hors TVA: 112 530 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de sorbonnes, armoires ventilées et paillasses
Informations complémentaires:
* La valeur estimée de la Tranche Optionnelle 1 pour ce lot est :
- To1 : 43 840,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 45 650 EUR 💰
Description du marché: Fourniture, pose et mise en service d'un ascenseur 825kg
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux d'aménagement paysagers, préparation des sols, plantations, tuteurage, paillage, engazonnement, mobiliers payagers, mobilier urbain
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Peinture nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 120 104 EUR 💰
Description du marché:
Peinture en murs / plafonds, sur support plâtre et béton, peinture de sols / escaliers / réseaux apparents, peinture et vernis intumescent sur ensembles bois, nettoyage OPR, levée de réserves de réception
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national:
67556
Adresse postale: mandataire de la Région Occitanie
Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020
Code postal: 31028
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ouest site
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr 📧
Téléphone: 0567727100 📞
Fax: 0562727100 📠
URL: http://www.arac-occitanie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587199 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587199 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
*Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.
Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
*Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. manuel "déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "pratique, tutoriels" de la plateforme).
Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format « papier », seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.
*Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique
*La valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend La Totalite Des Lots Et Des Tranches
*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants :
-tranche ferme : 32 mois
-tranche optionnelle 1 : 12 mois
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer :
-au mois de juin 2025 pour la tranche ferme et optionnelle
Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots Pour Chacune Des Tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation
La personne à contacter est mentionnée dans le règlement de la consultation.
*Autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
C110BDED-E2E7-4A4A-CC81CF432FFC6AA0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-090458 (2025-02-07)
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 485724.24 EUR 💰
2 488 800 EUR 💰
377 434 EUR 💰
413 490 EUR 💰
619 214 EUR 💰
352 845 EUR 💰
398 389 EUR 💰
340 570 EUR 💰
201 094 EUR 💰
789 800 EUR 💰
1 239 800 EUR 💰
112 530 EUR 💰
45 650 EUR 💰
130 000 EUR 💰
120 104 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-18 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2dc9e6a0-5d01-4d3a-897c-1c0341e0eebf-01
Source: OJS 2025/S 047-149155 (2025-03-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 485724.24 EUR 💰
2 488 800 EUR 💰
377 434 EUR 💰
413 490 EUR 💰
619 214 EUR 💰
352 845 EUR 💰
398 389 EUR 💰
340 570 EUR 💰
201 094 EUR 💰
789 800 EUR 💰
1 239 800 EUR 💰
112 530 EUR 💰
45 650 EUR 💰
130 000 EUR 💰
120 104 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-18 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
08FA3811-E2EF-402C-DFB283A5A3F5C3D2
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 18/03/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 18/03/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 2dc9e6a0-5d01-4d3a-897c-1c0341e0eebf-01
Source: OJS 2025/S 047-149155 (2025-03-05)
Avis d'attribution de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2654037.24 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Titre: Vrd - Voiries et réseaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 436875.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ent laffont
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1315 Rte De Laujol
Code postal: 82200
Commune postale: Moissac
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 409 708 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas claude laumond
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lafarrayrie
Code postal: 46100
Commune postale: Figeac
Région: Lot 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299099.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: G.m. distribution
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 154 Imp De Furgole
Code postal: 82710
Commune postale: Bressols
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 092 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacaze carrelage et chape fluide
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1357 Av De Falguieres
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 791554.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Electromontage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Du Midi
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102722.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud ouest paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za De Molere Ii
Code postal: 82340
Commune postale: Saint-Loup
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98361.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl acti-renov
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 577 Av De L Europe
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 105-382099 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2654037.24 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M260033
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Titre: Vrd - Voiries et réseaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 436875.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ent laffont
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-1-1
Adresse postale: 1315 Rte De Laujol
Code postal: 82200
Commune postale: Moissac
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 409 708 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas claude laumond
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-4-1
Adresse postale: Lafarrayrie
Code postal: 46100
Commune postale: Figeac
Région: Lot 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299099.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: G.m. distribution
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-8-1
Adresse postale: 154 Imp De Furgole
Code postal: 82710
Commune postale: Bressols
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 092 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacaze carrelage et chape fluide
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-9-1
Adresse postale: 1357 Av De Falguieres
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 791554.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Electromontage
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-10-1
Adresse postale: Av Du Midi
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-13-1
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102722.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud ouest paysage
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-14-1
Adresse postale: Za De Molere Ii
Code postal: 82340
Commune postale: Saint-Loup
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98361.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl acti-renov
Numéro d'enregistrement national:
1587199-1-15-1
Adresse postale: 577 Av De L Europe
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4E22E89A-E45E-0313-96C904DB073CA919
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 105-382099 (2026-06-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)