Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-04 Avis de marché
2025-09-09 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame
Numéro de référence: 2500713
Brève description: Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Installations de chantier et logistique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Installations de chantier et logistique
Informations complémentaires:
Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 2 000 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction.
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Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché: Aménagements extérieurs
Informations complémentaires:
Les prestations du marché feront l'objet d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle dans les conditions suivantes : la tranche ferme (TF) sera traitée pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 18 000 000 Euros HT (sans minimum), la tranche optionnelle (TO) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 100 000 Euros HT (sans minimum). La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif de la tranche ferme ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Quelle que soit la tranche concernée, les bons de commande ne pourront être émis que dans un délai maximum de 36 mois à compter de la notification, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction.
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Produits/services: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Végétalisation
Description du marché: Végétalisation
Informations complémentaires:
Le lot 3 donnera lieu à la conclusion d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations feront l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle dans les conditions suivantes : la tranche ferme (TF) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 200 000 Euros HT et un maximum de 2 700 000 Euros HT, la tranche optionnelle (TO) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 120 000 Euros HT (sans minimum). La durée du marché est de 36 mois, elle court à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée est ferme et vaut pour la tranche ferme comme pour la tranche optionnelle, quelle que soit la date d’affermissement éventuel de cette dernière
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Gros œuvre - corps d'état architecturaux
Description du marché: Gros œuvre - corps d'état architecturaux
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix global forfaitaire. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction. A titre indicatif la notification devrait intervenir en janvier 2026.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Corps d'état techniques
Description du marché: Corps d'état techniques
Informations complémentaires:
Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 350 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction.
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Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Menuiseries exterieures - serrurerie
Description du marché: Menuiseries exterieures - serrurerie
Informations complémentaires:
Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 100 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction.
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Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Second Oeuvre
Description du marché: Second Oeuvre
Informations complémentaires:
Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 1 200 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L’acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction.
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Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 11 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA3
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171285789 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation (RC). Pour le lot 4 uniquement, une visite du site, préalable à la remise de l'offre, est obligatoire. Les modalités de la visite sont précisées à l'article 2.1 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) des marchés la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R21227 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Il inclut en particulier une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la commande publique. Les dispositions de cette clause sont décrites à l'article 1.6.1 du CCAP.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-513731 (2025-08-04)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne: 1
2
3
4
5
6
7
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 12 de plus

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de remise des offres pour tous les lots. Au lieu de la date : 23/09/2025 à 12h00, lire la date : 07/10/2025 à 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-09 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres pour tous les lots. Au lieu de la date : 23/09/2025 à 12h00, lire la date : 07/10/2025 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 513731-2025
Source: OJS 2025/S 174-594419 (2025-09-09)
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