Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Centre Ile-de-France
Institut national de recherches archéologiques préventives
Le présent marché a pour objet l’exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu’en fouilles sur toutes l’entité administrative indiquée dans l’acte d’engagement lorsque l’Inrap est désigné comme opérateur. Le marché concerne d’une part la mise à disposition d’engins avec chauffeurs pour laquelle le titulaire travaille sous les instructions des archéologues de l’Inrap, d’autre part des travaux pour lesquels le titulaire est engagé sur un résultat. De façon exceptionnelle et sur demande expresse de l’Inrap, le titulaire pourra intervenir pour des opérations de terrassements sur un périmètre géographique voisin du marché pour lequel il est retenu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Centre Ile-de-France
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : travaux de terrassement pour les départements du Loiret (45), Eure et Loir (28), Cher (18), Indre et Loire (37), Loir et Cher (41) et Indre (36)
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : travaux de terrassement pour les départements de Paris (75), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts de Seine (92), Seine Saint Denis (93) Val de Marne (94) et Val d'Oise (95)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: https://www.marches-publics.gouv.fr
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archeologiques preventives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 RUE D'ALESIA
121 RUE D ALESIA
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: kolomian vartouhi
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696630 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Centre Ile-de-France
Numéro de référence:
Travaux de terrassement de nature archéologique pour la région Centre Ile-de-France
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu’en fouilles sur toutes l’entité administrative indiquée dans l’acte d’engagement lorsque l’Inrap est désigné comme opérateur.
Le marché concerne d’une part la mise à disposition d’engins avec chauffeurs pour laquelle le titulaire travaille sous les instructions des archéologues de l’Inrap, d’autre part des travaux pour lesquels le titulaire est engagé sur un résultat.
De façon exceptionnelle et sur demande expresse de l’Inrap, le titulaire pourra intervenir pour des opérations de terrassements sur un périmètre géographique voisin du marché pour lequel il est retenu.
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Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : travaux de terrassement pour les départements du Loiret (45), Eure et Loir (28), Cher (18), Indre et Loire (37), Loir et Cher (41) et Indre (36)
Description du marché:
Lot 1 : travaux de terrassement pour les départements du Loiret (45), Eure et Loir (28), Cher (18), Indre et Loire (37), Loir et Cher (41) et Indre (36)
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : travaux de terrassement pour les départements de Paris (75), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts de Seine (92), Seine Saint Denis (93) Val de Marne (94) et Val d'Oise (95)
Description du marché:
Lot 2 : travaux de terrassement pour les départements de Paris (75), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts de Seine (92), Seine Saint Denis (93) Val de Marne (94) et Val d'Oise (95)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: https://www.marches-publics.gouv.fr
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé en Appel d'offre ouvert passé en application des articles R2124-1, R2124-2 al 1°, R2161-1 à 2161-5, R2162-2 al 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archeologiques preventives
Numéro d'enregistrement national:
18009226400225
Adresse postale: 121 RUE D'ALESIA
121 RUE D ALESIA
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: kolomian vartouhi
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696630 (2025-10-21)
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