Travaux de réalisation du Pôle vélo, glisse urbaine et village des initiatives sur le Territoire de l’Ouest (commune de Saint-Paul)
SPL Grand Ouest (974)
Travaux de réalisation du Pôle vélo, glisse urbaine et village des initiatives sur le Territoire de l'Ouest (commune de Saint-Paul)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réalisation du Pôle vélo, glisse urbaine et village des initiatives sur le Territoire de l’Ouest (commune de Saint-Paul)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement-VRD
Valeur estimée hors TVA: 1 578 376 EUR 💰
Description du marché: Terrassement-VRD
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtement de sols extérieurs / Mobiliers extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 542 788 EUR 💰
Description du marché: Revêtement de sols extérieurs / Mobiliers extérieurs
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Paysage
Valeur estimée hors TVA: 615 454 EUR 💰
Description du marché: Paysage
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Basse-tension/Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 733 237 EUR 💰
Description du marché: Basse-tension/Eclairage
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Skatepark
Valeur estimée hors TVA: 689 204 EUR 💰
Description du marché: SKATEPARK
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 1 950 490 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvre
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente bois / Couverture / Bardage
Valeur estimée hors TVA: 1 071 574 EUR 💰
Description du marché: Charpente bois / Couverture / Bardage
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéïté
Valeur estimée hors TVA: 187 276 EUR 💰
Description du marché: Etanchéïté
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie / Serrurerie / Container
Valeur estimée hors TVA: 232 415 EUR 💰
Description du marché: Métallerie / Serrurerie / Container
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagements intérieurs
Valeur estimée hors TVA: 145 963 EUR 💰
Description du marché: Aménagements intérieurs
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobiliers intérieurs
Valeur estimée hors TVA: 59 640 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers intérieurs
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité / Cfo / Cfa / SSI
Valeur estimée hors TVA: 375 592 EUR 💰
Description du marché: Electricité / Cfo / Cfa / SSI
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / Sanitaires / Ventilation / ECS
Valeur estimée hors TVA: 154 815 EUR 💰
Description du marché: Plomberie / Sanitaires / Ventilation / ECS
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente métallique / Couverture Code principal
Valeur estimée hors TVA: 169 628 EUR 💰
Description du marché: Charpente métallique / Couverture Code principal
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peintures intérieures et extérieures
Valeur estimée hors TVA: 108 497 EUR 💰
Description du marché: Peintures intérieures et extérieures
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie aluminium
Valeur estimée hors TVA: 137 340 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie aluminium
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Grand Ouest (974)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude
Code postal: 97420
Commune postale: Le port
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@spl-grand-ouest.re 📧
Téléphone: +33 692119717 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint denis
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262243660 📞
Fax: +33 262924362 📠
URL: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-614673 (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réalisation du Pôle vélo, glisse urbaine et village des initiatives sur le Territoire de l’Ouest (commune de Saint-Paul)
Numéro de référence:
TC-T25-001
Brève description:
Travaux de réalisation du Pôle vélo, glisse urbaine et village des initiatives sur le Territoire de l'Ouest (commune de Saint-Paul)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 1
Titre: Terrassement-VRD
Valeur estimée hors TVA: 1 578 376 EUR 💰
Description du marché: Terrassement-VRD
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires. Clause sociale d'insertion prévue.Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction. Ce lot ne comprend pas d'option.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 2
Titre: Revêtement de sols extérieurs / Mobiliers extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 542 788 EUR 💰
Description du marché: Revêtement de sols extérieurs / Mobiliers extérieurs
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Clause sociale d'insertion prévue- Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 3
Titre: Paysage
Valeur estimée hors TVA: 615 454 EUR 💰
Description du marché: Paysage
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Clause sociale d'insertion
Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 4
Titre: Basse-tension/Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 733 237 EUR 💰
Description du marché: Basse-tension/Eclairage
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires. Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Installations basse tension
📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce marché comprend une tranche ferme et une+ tranche optionnelle= ajout d''armoire de comptable BT/TC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 5
Titre: Skatepark
Valeur estimée hors TVA: 689 204 EUR 💰
Description du marché: SKATEPARK
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Clause sociale d'insertion prévue
Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Travaux de construction d'installations sportives
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 6
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 1 950 490 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvre
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Clause sociale d'insertion pévue
Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Travaux de gros œuvre
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 7
Titre: Charpente bois / Couverture / Bardage
Valeur estimée hors TVA: 1 071 574 EUR 💰
Description du marché: Charpente bois / Couverture / Bardage
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce lot comprend 1 tranche ferme et 6 tranches optionnelles. TO1=Ajout de sous face lames issues du réemploi (Bâtiment Glisse)/TO2=Ajout de sous face lames pin (Bâtiment Glisse)/TO3=Ajout de sous face lames pin (Maison de projet) /TO4=Ajout de sous face lames pin (Local des arrivées)./TO5=Revêtement de surface des éléments bois (Bâtiment Glisse)+Revêtement de surface des éléments bois (Maison de projet).+Revêtement de surface des éléments bois (Local des arrivées)./TO6=Ajout de bardage pin traité classe IV (Poste de transformation)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 8
Titre: Etanchéïté
Valeur estimée hors TVA: 187 276 EUR 💰
Description du marché: Etanchéïté
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce lot comprend 1 tranche ferme et une tranche optionnelle (tranche optionnelle=Végétalisation toits sur l’étanchéité)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 10
Titre: Métallerie / Serrurerie / Container
Valeur estimée hors TVA: 232 415 EUR 💰
Description du marché: Métallerie / Serrurerie / Container
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 11
Titre: Aménagements intérieurs
Valeur estimée hors TVA: 145 963 EUR 💰
Description du marché: Aménagements intérieurs
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Travaux de cloisonnement
📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce lot comprend 1 tranche ferme et une tranche optionnelle ( tranche optionnelle= Rideaux occultants)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 12
Titre: Mobiliers intérieurs
Valeur estimée hors TVA: 59 640 EUR 💰
Description du marché: Mobiliers intérieurs
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
Produits/services: Travaux de construction
📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée prévisionnelle d'exécution hors période de préparation de 2 mois et hors congés légaux. Ce marché ne comprend pas de reconduction.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle( tranche optionnelle= Mobilier salle de réunion/locaux de rangement/espace collectif/cuisine/repas/café/bureaux privatisation/stockage local skate/local infirmerie).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 13
Titre: Electricité / Cfo / Cfa / SSI
Valeur estimée hors TVA: 375 592 EUR 💰
Description du marché: Electricité / Cfo / Cfa / SSI
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 14
Titre: Plomberie / Sanitaires / Ventilation / ECS
Valeur estimée hors TVA: 154 815 EUR 💰
Description du marché: Plomberie / Sanitaires / Ventilation / ECS
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 15
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 16
Titre: Charpente métallique / Couverture Code principal
Valeur estimée hors TVA: 169 628 EUR 💰
Description du marché: Charpente métallique / Couverture Code principal
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 17
Titre: Peintures intérieures et extérieures
Valeur estimée hors TVA: 108 497 EUR 💰
Description du marché: Peintures intérieures et extérieures
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Le lot 17- Peinture intérieures et extérieures est un marché réservé aux SIAE.
Le marché sera financé par l’Etat, la Région Réunion, et le Territoire de l’Ouest.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
TC-T25-001- LOT 9
Titre: Menuiserie aluminium
Valeur estimée hors TVA: 137 340 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie aluminium
Informations complémentaires:
La SPL agit en tant que mandataire du TO.
Dates données en heure locale
Marché à prix forfaitaires
Produits/services: Poses de portes et de fenêtres
📦
Produits/services supplémentaires: Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Grand Ouest (974)
Numéro d'enregistrement national:
91512369900018
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude
Code postal: 97420
Commune postale: Le port
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@spl-grand-ouest.re 📧
Téléphone: +33 692119717 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint denis
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262243660 📞
Fax: +33 262924362 📠
URL: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel dans les conditions définies par l'article L. 511-1 du Code de Justice Administrative et
avant la signature du contrat.
- Référé suspension contre la décision d'attribution du marché ou toute décision
faisant grief dans le délai de deux mois de leur publication ou de leur notification.
- Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution du marché ou de toute autre
décision faisant grief.
-Recours de plein contentieux contre le marché peut être exercé par les concurrents
évincés dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-614673 (2025-09-17)
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