Ces travaux concernent de la signalisation horizontale mais majoritairement des traçages sportifs ou récréatifs pour les équipements sportifs, écoles ou les espaces de loisirs de la ville du Mans. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis come suit : Minimum HT : 20 000 euro(s) HT Maximum HT : 220 000 euro(s) HT Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Durée de l'accord-cadre : de la notification (la date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative) jusqu'au 31/12/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage au sol pour 2 ans
Numéro de référence: 2025_107_TX_BL_SB
Brève description:
“Ces travaux concernent de la signalisation horizontale mais majoritairement des traçages sportifs ou récréatifs pour les équipements sportifs, écoles ou les...”
Brève description
Ces travaux concernent de la signalisation horizontale mais majoritairement des traçages sportifs ou récréatifs pour les équipements sportifs, écoles ou les espaces de loisirs de la ville du Mans.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis come suit :
Minimum HT : 20 000 euro(s) HT
Maximum HT : 220 000 euro(s) HT
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Durée de l'accord-cadre : de la notification (la date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative) jusqu'au 31/12/2027
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de marquage routier📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Ces travaux concernent de la signalisation horizontale mais majoritairement des traçages sportifs ou récréatifs pour les équipements sportifs, écoles ou les...”
Description du marché
Ces travaux concernent de la signalisation horizontale mais majoritairement des traçages sportifs ou récréatifs pour les équipements sportifs, écoles ou les espaces de loisirs de la ville du Mans.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis come suit :
Minimum HT : 20 000 euro(s) HT
Maximum HT : 220 000 euro(s) HT
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Durée de l'accord-cadre : de la notification (la date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative) jusqu'au 31/12/2027
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Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage sportif📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Dernier semestre 2027” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains (y compris sous-traitant ou co-traitant) affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence du matériel affecté aux prestations
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures proposées en matière de développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres du budget principal de la collectivité
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante
http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante
http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission
conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Critères de sélection candidats : 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : B.Labbe 02.43.47.37.31
Renseignements techniques : J. Caro 02.43.47.45.92 ou G. Hunault 02.43.47.49.63
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Procédure adaptée ouverte : avec possibilité d'attribution sans négociation (voir Rc)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 0FB387F1-9082-24EA-1F621D4BDA8B9BB3
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 0FB387DE-CA35-CBAD-ADF85B1ECE96AA90
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 0FB38803-F1D1-D2E4-29FF9C366DE58A0D
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-731743 (2025-11-04)
Avis d'attribution de marché (2026-02-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 14768
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Titre: Travaux de marquage au sol pour 2 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37716.5 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Esvia
Numéro d'enregistrement national: 1732842-1-0-1
Adresse postale: 6 rue Ernest Chesnard - Zi Nord
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.paquet@esvia.fr📧
Téléphone: 02 43 23 93 20📞
“La valeur ci-dessus ne constitue pas un montant contractuel mais une valeur d'attribution établie sur la base d'un échantillonnage (non connu des...”
La valeur ci-dessus ne constitue pas un montant contractuel mais une valeur d'attribution établie sur la base d'un échantillonnage (non connu des candidats).
En effet, le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis comme suit :
- montant minimum de 20 000 euro(s) Ht
- maximum de 220 000 euro(s) Ht.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2027.
Parution Joue : 731743-2025 le 05/11/2025
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A003E1D8-00ED-578B-C171ED484FB0C218
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A003E1BE-A568-0AF0-3FD93B04320B47E2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A003E1F1-CF62-FE1B-199FCA29FE9025A6
Source: OJS 2026/S 040-136685 (2026-02-24)