Travaux de maintenance et de rénovation de réseaux d'éclairage public et prestations associées.

Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml)

Les travaux consistent en: - La maintenance préventive des installations d'éclairage public, - La maintenance curative des installations d'éclairage public, - Les travaux ponctuels sur les réseaux aériens et souterrains, - Les travaux de rénovation des installations d'éclairage public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-24	Avis de marché
2025-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance et de rénovation de réseaux d'éclairage public et prestations associées.
Numéro de référence: 2025005ECL
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLA
Titre: Lot 1: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 4 320 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 540 000 Euros HT

Informations complémentaires:

Une réunion de présentation du marché aux entreprises est prévue le 7 avril 2025 à 14h00. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué en annexe du CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Les modalités d'exécution financières et de financement sont fixées au CCAP.

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord cadre peut être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLB
Titre: Lot 2: Communauté de Communes Anjou Loire et Sarthe et Communauté de Communes Baugeois Vallée
Valeur estimée hors TVA: 3 360 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 6 720 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 840 000 EurosHT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLC
Titre: Lot 3: Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 8 400 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 1 050 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLD
Titre: Lot 4 : Communauté d'Agglomération du Choletais
Valeur estimée hors TVA: 2 520 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 5 040 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 630 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLE
Titre: Lot 5: Communauté d'Agglomération Mauges Communauté
Valeur estimée hors TVA: 4 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 8 240 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 1 030 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025005ECLLF
Titre: Lot 6: Communauté de Communes Anjou Bleu et Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou
Valeur estimée hors TVA: 3 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum sur la durée totale du marché soit 4 ans est de 6 480 000 Euros HT, et le montant estimé annuel est de 810 000 Euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique 📦
Description
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Un chiffre d'affaires minimum est exigé, cf. règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les autres pièces de la candidature sont fixées dans le règlement de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5% est prévue au CCAP.
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion sont ceux indiqués aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (Siéml)
Numéro d'enregistrement national: 25490130900032
Adresse postale: 9 Route de la Confluence ZAC DE BEUZON CS 60145
Code postal: 49001
Commune postale: Angers cedex 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sieml.fr 📧
Téléphone: +33241207520 📞
URL: http://www.sieml.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://sieml.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Un candidat peut se présenter pour tous les lots et ne peut se voir attribuer que 3 lots au maximums. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation, ainsi que les sous-critères de jugement des offres.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-192437 (2025-03-24)

Avis d'attribution de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 39 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 39 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
3 360 000 EUR 💰
4 200 000 EUR 💰
2 520 000 EUR 💰
4 120 000 EUR 💰
3 240 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre INEO lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ineo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo reseaux centre atlantique
Numéro d'enregistrement national: 40985159900244
Code postal: 45081
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre SPIE lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 434 085 394 00938
Code postal: 93400
Commune postale: Saint ouen sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre BOUYGUES lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bouygues
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu bouygues energies & services
Numéro d'enregistrement national: 775 664 873 03685
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 040 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 040 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre BOUYGUES lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre CEGELEC lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cegelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec angers infra
Numéro d'enregistrement national: 537 916 223 00143
Code postal: 49071
Commune postale: Beaucouze
Région: Maine-et-Loire 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre CEGELEC lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 153-528092 (2025-08-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux d'équipement électrique (>20)

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation (17)

Installation d'appareils d'éclairage extérieur (11)

Installation de matériel d'éclairage public (9)