Travaux de maçonnerie et curage et travaux d'aménagement intérieur liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette

CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Les prestations sont décomposées en 2 lots : - Lot 1 : Travaux de Maçonnerie et Curage liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette Sont concernés les domaines de travaux suivants : o Démolition d'ouvrage en béton ou aggloméré. o Démolition de cloison, o Curage, o Carottage, o Maçonnerie d'aggloméré, o Création de baie libre, Et tout travaux pouvant être associés au métier de la maçonnerie. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - Lot 2 : Travaux d'aménagement intérieur liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette. Sont concernés les domaines de travaux suivants : o Cloisonnement, o Isolation, o Carrelage, o Faux-plafonds, o Faux plancher. Les travaux de peinture et de revêtements de sols ne sont pas inclus au périmètre. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Chaque lot est correspondu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.

Qui ?

• CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-21	Avis de marché
2025-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie et curage et travaux d'aménagement intérieur liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Numéro de référence: 25014-DR04
Brève description:

Brève description

Les prestations sont décomposées en 2 lots :
- Lot 1 : Travaux de Maçonnerie et Curage liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette

Sont concernés les domaines de travaux suivants :
o Démolition d'ouvrage en béton ou aggloméré.
o Démolition de cloison,
o Curage,
o Carottage,
o Maçonnerie d'aggloméré,
o Création de baie libre,
Et tout travaux pouvant être associés au métier de la maçonnerie.

La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

- Lot 2 : Travaux d'aménagement intérieur liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette.

Sont concernés les domaines de travaux suivants :
o Cloisonnement,
o Isolation,
o Carrelage,
o Faux-plafonds,
o Faux plancher.
Les travaux de peinture et de revêtements de sols ne sont pas inclus au périmètre.

La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Chaque lot est correspondu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Maçonnerie Curage
Titre: Lot 1 : Travaux de Maçonnerie et Curage liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et les services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Description du marché:

Sont concernées les domaines de travaux suivants : o Démolition d'ouvrage en béton ou aggloméré. o Démolition de cloison, o Curage, o Carottage, o Maçonnerie d'aggloméré, o Création de baie libre, Et tout travaux pouvant être associés au métier de la maçonnerie.

Informations complémentaires:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix révisables selon une formule paramétrique à compter de la 2ème année. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.21913 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du bon de commande ou marché subséquent(10% si le titulaire est une PME). Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.214219 et R.214220 du code de la commande publique.

Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ensemble des unités et services gérées par la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette du CNRS. Le périmètre de la Délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS couvre les unités de recherche, de services et s'étend sur plusieurs communes de l'Essonne (91) et des Yvelines (78).

Adresse postale: CNRS Délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Ville: Gif sur Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Voir Réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Respect des délais Voir Réglement de la Consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnemental Voir Réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 Aménagement entretien
Titre: Travaux d'aménagement intérieur liés à des opérations de rénovation, de réaménagement et d'entretien pour les unités de recherche et services du CNRS de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Description du marché:

Sont concernées les domaines de travaux suivants : - Cloisonnement, - Isolation, - Carrelage, - Faux-plafonds, - Faux plancher Les travaux de peinture et de revêtements de sols ne sont pas inclus au périmètre. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Adresse postale: CNRS Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette 1, avenue de la Terrasse
Ville: Gif-sur-Yvette
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Voir Réglement de la consultation
Respect des délais Voir Réglement de la consultation
Environnemental (Voir réglement de la consulation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Description
Adresse postale: CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette 1, avenue de la Terrasse

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application des articles L2123-1 et R2123-1 de Code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:

Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l'arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire de l'accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation de l'accord-cadre, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l'unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d'accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l'offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d'autorisation d'accès à une ZRR lors d'une visite n'est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d'information de l'Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en oeuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: CNRS Avenue de la Terrasse Délégation Ile de France Gif s/ Yvette
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arthur PATRY
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + MAPA+n°lot). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R.21614 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site. Pour chaque lot , l'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du TarnetGaronne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS et uniquement sur prise de rendezvous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334537 (2025-05-21)

Avis de marché (2025-06-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 10:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1806ceed-ed4e-4b51-8e4e-38ebd4b9b69c-01
Source: OJS 2025/S 115-395261 (2025-06-17)

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