Travaux de construction des locaux CampusInnov à l'Université de La Rochelle (17000)
Semdas agissant au nom et pour le compte de La Rochelle Université
Travaux de construction des locaux CampusInnov à l'Université de La Rochelle (17000). Le projet de construction CampusInnov est un ensemble immobilier hybride qui comptera à sa livraison plus de 4.500 m² de surfaces plancher d'espaces de laboratoires et d'expérimentation dotés d'équipements scientifiques de pointe, de bureaux et espaces de co-working.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de construction de voies
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
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- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
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- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction des locaux CampusInnov à l'Université de La Rochelle (17000)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vrd
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Vrd
Produits/services: Travaux de construction de voies 📦
Adresse postale: Rue Paul Emile Victor
Code postal: 17000
Ville: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 23 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fondations spéciales
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Fondations spéciales
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente métallique / platelage / brise soleil
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente métallique / platelage / brise soleil
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façades ITE / Isolation / Flocage
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Façades ITE / Isolation / Flocage
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façade ossature bois
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: Façade ossature bois
Produits/services: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité / couverture
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Etanchéité / couverture
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Adresse postale: Rue Pau Emile Victor
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 670 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons / Doublage
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Cloisons / Doublage
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Faux plafonds
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures / Cloisons mobiles
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries intérieures / Cloisons mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtements de sols souples
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols durs / résine
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtements de sols durs / résine
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: Peinture
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons de laboratoire
Description du marché: Cloisons de laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité / CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité / CFO CFA
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: CVC / Plomberie sanitaires / Equipements de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Description du marché: CVC / Plomberie sanitaires / Equipements de laboratoire
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Paillasses / Meubles divers
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Paillasses / Meubles divers
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fluides spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Fluides spéciaux
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur / monte-charge
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur / monte-charge
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Scénographie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Scénographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité scénique / éclairage scénique / sono
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité scénique / éclairage scénique / sono
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semdas agissant au nom et pour le compte de La Rochelle Université
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 85 boulevard de la république
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle cedex 9
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chantal MOTTAY
Courrier électronique: mottay@semdas.fr 📧
Téléphone: 0546017758 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549606809 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-377886 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction des locaux CampusInnov à l'Université de La Rochelle (17000)
Numéro de référence:
2528 TRX
Brève description:
Travaux de construction des locaux CampusInnov à l'Université de La Rochelle (17000).
Le projet de construction CampusInnov est un ensemble immobilier hybride qui comptera à sa livraison plus de 4.500 m² de surfaces plancher d'espaces de laboratoires et d'expérimentation dotés d'équipements scientifiques de pointe, de bureaux et espaces de co-working.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vrd
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Vrd
Produits/services: Travaux de construction de voies 📦
Adresse postale: Rue Paul Emile Victor
Code postal: 17000
Ville: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 23 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fondations spéciales
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Fondations spéciales
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Charpente métallique / platelage / brise soleil
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente métallique / platelage / brise soleil
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Façades ITE / Isolation / Flocage
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Façades ITE / Isolation / Flocage
Produits/services: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Façade ossature bois
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: Façade ossature bois
Produits/services: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Etanchéité / couverture
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Etanchéité / couverture
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Adresse postale: Rue Pau Emile Victor
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 670 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Cloisons / Doublage
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Cloisons / Doublage
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Faux plafonds
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Menuiseries intérieures / Cloisons mobiles
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries intérieures / Cloisons mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Revêtements de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtements de sols souples
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Revêtements de sols durs / résine
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: Revêtements de sols durs / résine
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: Peinture
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Cloisons de laboratoire
Description du marché: Cloisons de laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Electricité / CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité / CFO CFA
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: CVC / Plomberie sanitaires / Equipements de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Description du marché: CVC / Plomberie sanitaires / Equipements de laboratoire
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Paillasses / Meubles divers
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Paillasses / Meubles divers
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Fluides spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Fluides spéciaux
Informations complémentaires:
Pour le lot 19 - Fluides spéciaux UNIQUEMENT
- Fournir une qualification Qualibat 51.21 : Installation de réseaux de fluides spéciaux
- Fournir un "certificat de qualification d'opérateur soudeur orbitale"
Ces 2 documents seront remis dans la candidature ET dans le dossier technique de l'entreprise.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Ascenseur / monte-charge
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur / monte-charge
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Scénographie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Scénographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Electricité scénique / éclairage scénique / sono
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité scénique / éclairage scénique / sono
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5% (si le titulaire est une PME, le taux sera de 3,0%) calculée sur le montant TTC des prestations.
Les montants ainsi prélevés sont restitués au titulaire à la fin du délai de garantie de parfait achèvement sauf réserves formulées et non levées par l'acheteur.
Le titulaire peut en cours d'exécution du contrat demander le remplacement de la retenue de garantie par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article R2191-36 du Code de la commande publique. Son remplacement par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semdas agissant au nom et pour le compte de La Rochelle Université
Numéro d'enregistrement national:
71635013700031
Adresse postale: 85 boulevard de la république
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle cedex 9
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chantal MOTTAY
Courrier électronique: mottay@semdas.fr 📧
Téléphone: 0546017758 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres doivent être adressées par voie électronique sur le site https://achatpublic.com conformément aux dispositions du RC. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé ne jamais avoir été reçu.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard douze jours avant la date limite de remise des offres. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com.
Le dossier de consultation est dématérialisé. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet https://www.achatpublic.com.
En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08.92.23.21.20 ou par mail à support-entreprises@achatpublic.com
Délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
La Semdas agit au nom et pour le compte de La Rochelle Université.
La proposition de variantes libres est autorisée dans le respect des conditions définies au RC.
La présente consultation comporte des variantes imposées et des PSE.
Les conditions de participation sont les suivantes :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation
Autres justificatifs : attestation d'assurances RC
Critères de sélection : l'ensemble des critères de sélection est indiqué dans le règlement de la consultation.
Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549606809 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-377886 (2025-06-10)
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