Travaux d'entretien et grosses réparations des bâtiments. Années 2026 à 2028

Communauté d'agglomération Bourges Plus

Consultation lancée suite à une entente intercommunale.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-19 Avis de marché
2026-03-23 Avis d'attribution de marché
2026-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et grosses réparations des bâtiments. Années 2026 à 2028
Numéro de référence: 2025G010
Brève description:
Consultation lancée suite à une entente intercommunale.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maçonnerie
Description du marché: Maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de l'agglomération de Bourges
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement indiquées dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Menuiserie
Description du marché: Menuiserie
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement comme précisé dans le mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Couverture - zinguerie
Description du marché: Couverture - zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Etanchéité - bardage
Description du marché: Etanchéité - bardage
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Métallerie - Serrurerie
Description du marché: Métallerie - Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Peinture - revêtements
Description du marché: Peinture - revêtements
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation
Description du marché: Plomberie - chauffage - ventilation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Plafonds - Isolation - cloisons modulaires
Description du marché: Plafonds - Isolation - cloisons modulaires
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Platrerie - cloisons sèches
Description du marché: Platrerie - cloisons sèches
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Stores - occultations - protections solaires
Description du marché: Stores - occultations - protections solaires
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourges
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 10:00:00 📅
Lieu: Bourges
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années Qualibat 3541 ou équivalent uniquement pour le lot 2 Qualibat 3132 ou équivalent uniquement pour le lot 3 Qualibat 6111 ou équivalent ainsi que l'opérateur plomb uniquement pour le lot 6 Qualifelec Mgti ou équivalent uniquement pour le lot 7 Qualibat 5112 ou équivalent uniquement pour le lot 8
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Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Dc1
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>Budgets de la villes de Bourges, de l'Agglomération de Bourges Plus, du syndicat Agglobus et de la Maison de la Culture de Bourges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Numéro d'enregistrement national: 65351
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch Cs 20321
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente
Courrier électronique: commandepublique@agglo-bourgesplus.fr 📧
Téléphone: 0248485858 📞
URL: http://www.agglo-bourgesplus.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710546 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710546 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: D7EBBE36-A642-2DC9-C4C375BD46DD540E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620331 (2025-09-19)
Avis d'attribution de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée suite à une entente intercommunale. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 605 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2025-006
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Titre: Couverture - zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 605 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 506 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise hemery
Numéro d'enregistrement national: 1710546-1-3-1
Adresse postale: 162 Rue De Vauvert
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@hemerysarl.fr 📧
Téléphone: 0248502581 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Emys
Numéro d'enregistrement national: 1710546-1-11-1
Adresse postale: 9 Av De La Loire
Code postal: 37530
Commune postale: Nazelles-Negron
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: sodiclair.matb@sodiclair.fr 📧
Téléphone: 0247304020 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620331-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 077092B3-ABB0-6C7B-7EFF4A0C5A70F2D1
Organe de révision
077092A3-FF5C-5784-ABE1997C5BA94BDF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
077092CF-B338-6EC1-9072D254D701F847
Source: OJS 2026/S 058-200392 (2026-03-23)
Avis d'attribution de marché (2026-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 605 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025g010
Titre: Travaux d'entretien et grosses réparations des bâtiments. Années 2026 à 2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 605 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 435711.18 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage construction centre
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-1-1
Adresse postale: Rue Louis Billant
Code postal: 18570
Commune postale: La Chapelle-Saint-Ursin
Courrier électronique: bourges.construction@eiffage.com 📧
Téléphone: 0248675240 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370 290 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise contruction batiment
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-1-2
Adresse postale: 2 All Louis Armand
Courrier électronique: ecb.batiment@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0248503727 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 478069.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux publics et batiments du centre
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-1-3
Adresse postale: 2120 Rte D'Orleans
Code postal: 18230
Commune postale: Saint-Doulchard
Courrier électronique: contact@tpbducentre.fr 📧
Téléphone: 0248670615 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 291642.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Siguret amenagement
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-2-1
Adresse postale: 900 Rte De Bourges
Code postal: 18390
Commune postale: Osmoy
Courrier électronique: siguretamenagement@outlook.fr 📧
Téléphone: 0672629109 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 226593.81 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Les etablissements giffard
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-2-2
Adresse postale: 1 Rue Du Kefir
Code postal: 94310
Commune postale: Orly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@giffard.fr 📧
Téléphone: 0254323492 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 239896.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise elvin
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-2-3
Adresse postale: 11 Allee Francois Arago
Courrier électronique: contact@elvin.fr 📧
Téléphone: 0248481919 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 361414.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: smac
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-4-1
Adresse postale: 40 Rue Charles Durand
Courrier électronique: bourges@smac-sa.com 📧
Téléphone: 0248670577 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 282134.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: seb
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-4-2
Adresse postale: Rue Terre Des Brosses
Code postal: 18400
Commune postale: Saint Florent Sur Cher
Courrier électronique: accueil.sasseb@gmail.com 📧
Téléphone: 0248577935 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 302466.93 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecrin auvergne rhône alpes
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-4-3
Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel
Code postal: 73190
Commune postale: Challes-Les-Eaux
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: exploitation@ecrin-groupe.fr 📧

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 275 937 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl jouannin
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-5-1
Adresse postale: Rue De Grece
Commune postale: Le Subdray
Courrier électronique: secretariat@jouannin.fr 📧
Téléphone: 0248505172 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 238788.78 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe alves metallerie
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-5-2
Adresse postale: 9 Rue Fernand Leger
Commune postale: Saint-Florent-Sur-Cher
Courrier électronique: secretariat@alvesmetallerie.com 📧
Téléphone: 0248264042 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 214067.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Peinture et couleur du berry
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-6-1
Adresse postale: Rue Isaac Newton
Courrier électronique: pcberry@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0248265503 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235 809 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: CREABAT18
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-6-2
Adresse postale: 20 Rue Des 2 Ponts
Courrier électronique: creabat18@gmail.com 📧
Téléphone: 0248246827 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192933.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Sbpr
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-6-3
Adresse postale: Rue Michael Faraday
Courrier électronique: sbpr@sbpr.fr 📧
Téléphone: 0248232221 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 305110.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Se d'electricite et de chauffage (s.e.e.c.)
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-7-1
Adresse postale: 16 Rue Isaac Newton
Courrier électronique: seec@seec-bourges.fr 📧
Téléphone: 0248702988 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 288915.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction electrotechnique du bat
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-7-2
Adresse postale: 4 Rue Isaac Newton
Courrier électronique: cebat2@orange.fr 📧
Téléphone: 0248505002 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280114.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre clim
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-8-1
Adresse postale: 72 Rue Des Pieds Blancs
Courrier électronique: centre.clim@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0248020345 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 479293.14 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom et adresse du contractant
Nom: Af confort
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-8-2
Adresse postale: Rue Albert Einstein
Courrier électronique: secretariat@afconfort.fr 📧
Téléphone: 0248686718 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159210.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-9-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 117642.57 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl iso - dec
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-9-2
Adresse postale: 4 Rue Des Epinettes
Code postal: 18110
Commune postale: Fussy
Courrier électronique: iso-dec@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0248702175 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176774.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise lecomte
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-9-3
Adresse postale: La Zone Industrielle
Courrier électronique: lecomte.sas@orange.fr 📧
Téléphone: 0248551106 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 139191.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-10-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105732.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Nom et adresse du contractant
Nom: Da costa sarl
Numéro d'enregistrement national: 1710546-2-10-2
Adresse postale: All Stendhal
Commune postale: Saint-Germain-Du-Puy
Courrier électronique: secretcompta.dacosta@orange.fr 📧
Téléphone: 0248702452 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Monsieur le Président

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: ECB0D067-E11C-980E-E7E009E01595F33A
Organe de révision
ECB0D04F-C0BF-55C9-FE29BB61EC356973
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
ECB0D0B6-9308-874F-5A92003B725D1DF3
Source: OJS 2026/S 121-440644 (2026-06-25)