Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens.

Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.

Qui ?

• Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts › Travaux d'aménagement paysager de cimetières

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens.
Numéro de référence: 2500096
Brève description:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème et 10ème.
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème et 10ème.

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité des pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 5ème, 11ème, 12ème et 13ème arrondissements.
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 5ème, 11ème, 12ème et 13ème arrondissements.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 6ème, 14ème et 15ème arrondissements.
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 6ème, 14ème et 15ème arrondissements.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 16ème, 17ème et 18ème arrondissements.
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 16ème, 17ème et 18ème arrondissements.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 19ème et 20ème arrondissements.
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts des 19ème et 20ème arrondissements.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts du bois de Boulogne, le Domaine de Beauregard (78) et les centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts du bois de Boulogne, le Domaine de Beauregard (78) et les centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 2 500 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité des pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts du bois de Vincennes et de l'École du Breuil (Bois de Vincennes).
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts du bois de Vincennes et de l'École du Breuil (Bois de Vincennes).

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 200 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT pour la Ville de Paris et avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 200 000 euros HT pour l'Ecole du Breuil, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité des pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les cimetières (intra et extra-muros).
Description du marché:

Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les cimetières (intra et extra-muros).

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 200 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité des pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de cimetières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et à l'article article 4.2 du règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7, avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le lot 7 de la présente consultation est passé en groupement de commandes, constitué de la ville de Paris (coordonnateur) et de l'école du Breuil. Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivante : - Sa date de notification au titulaire, - Le 13/08/2025. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les modalités de non cumul des lots et d'attribution des lots sont précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-102454 (2025-02-13)

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