TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Mairie de Sannois
L'accord-cadre avec maximum (450 000 euro(s) HT annuel, les 2 lots confondus). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant maximum annuel lot 1 : 250 000 euro(s) HT ; lot 7 : 200 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-14 | Avis de marché |
| 2025-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des batiments communaux
Numéro de référence: 2025-BAT-06
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum (450 000 euro(s) HT annuel, les 2 lots confondus). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tous les bâtiments communaux de la Ville
Code postal: 95110
Ville: Sannois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu à compter : - Pour le lot 1 du 22 septembre 2025 au 12 juillet 2026, - Pour le lot 7 : du 13 juillet 2025 au 12 juillet 2026. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 7 : Sanitaire - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 7 : Sanitaire - Plomberie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
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Capacité technique et professionnelle
“Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sannois
Numéro d'enregistrement national: 65139
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr 📧
Téléphone: 0139982063 📞
URL: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont téléchargeable uniquement sur la plateforme dématérialisée du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante :...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 04DAB80F-F5FE-C073-32237FEDF619E54E
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 04DAB7EE-F2E7-947F-BEB32089B5573578
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246625 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des batiments communaux
Numéro de référence: 2025-BAT-06
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum (450 000 euro(s) HT annuel, les 2 lots confondus). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tous les bâtiments communaux de la Ville
Code postal: 95110
Ville: Sannois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu à compter : - Pour le lot 1 du 22 septembre 2025 au 12 juillet 2026, - Pour le lot 7 : du 13 juillet 2025 au 12 juillet 2026. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 7 : Sanitaire - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 7 : Sanitaire - Plomberie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
Capacité technique et professionnelle
“Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sannois
Numéro d'enregistrement national: 65139
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr 📧
Téléphone: 0139982063 📞
URL: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont téléchargeable uniquement sur la plateforme dématérialisée du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante :...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 04DAB80F-F5FE-C073-32237FEDF619E54E
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 04DAB7EE-F2E7-947F-BEB32089B5573578
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246625 (2025-04-14)
Avis d'attribution de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de la mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnement sur la base de la trame environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2503101
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Philippon
Numéro d'enregistrement national: 1631882-1-1-1
Adresse postale: 7, avenue des cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La louisiane
Numéro d'enregistrement national: 1631882-1-2-1
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 246625-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel renseigné par lot”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F4C56592-E36A-A402-EB3754E4E7AB6957
Organe de révision
F4C56582-B12A-C0D7-FDF7BC92E8AB5527
Source: OJS 2025/S 150-518829 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de la mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnement sur la base de la trame environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2503101
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Lot 1 : Gros oeuvre-Carrelage- Faux plafond - Façade
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Philippon
Numéro d'enregistrement national: 1631882-1-1-1
Adresse postale: 7, avenue des cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La louisiane
Numéro d'enregistrement national: 1631882-1-2-1
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 246625-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel renseigné par lot”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F4C56592-E36A-A402-EB3754E4E7AB6957
Organe de révision
F4C56582-B12A-C0D7-FDF7BC92E8AB5527
Source: OJS 2025/S 150-518829 (2025-08-06)
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- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)