Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux, résidences spécialisées) ou administratif (agences, points contact, siège social) de DFRH. Relance du lot 2 suite à déclaration d'infructuosité. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec maximum par lot Le marché est multi attributaires ; le nombre de titulaires sera de 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres . Le marché est soumis à un engagement environnemental et une charte d'intervention des entreprises. Obligation de SS4
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES RHONE HABITAT - RELANCE LOT 2
Numéro de référence: DCP_PC_MBC DFRH 2026 R LOT 2
Brève description:
“Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Travaux d'entretien courant et de gros entretien non identifiés effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux, résidences spécialisées) ou administratif (agences, points contact, siège social) de DFRH. Relance du lot 2 suite à déclaration d'infructuosité.
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec maximum par lot
Le marché est multi attributaires ; le nombre de titulaires sera de 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres .
Le marché est soumis à un engagement environnemental et une charte d'intervention des entreprises.
Obligation de SS4
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“VENTILATION / FUMISTERIE DEUX FLEUVES RHONE HABITAT”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“01/07/2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront...”
En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. Un niveau minimum de capacité en moyens humains étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains.
la valeur technique est appréciée selon les items et la pondération prévus au Rc
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B1D42027-9736-E070-A6BC7439FBAF4086
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-708868 (2025-10-23)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 222500002
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Ventilation / Fumisterie Deux Fleuves Rhone Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 514 460 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chemisages du sud-est
Numéro d'enregistrement national: 1728804-1-1-1
Adresse postale: 70 Rue Delandine
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cdse69.fr📧
Téléphone: 0472776674📞