Accord-cadre à bons de commande, portant sur des travaux de menuiserie, ainsi que de travaux de serrurerie et de vitrerie accessoires L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de la consultation sont indicatifs Le nombre de titulaires par lots est précisé dans le règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
Avis de marché (2025-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de menuiseries liés au patrimoine d'Elogie-Siemp
Numéro de référence: 2025-187
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, portant sur des travaux de menuiserie, ainsi que de travaux de serrurerie et de vitrerie accessoires
L'accord-cadre sera...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, portant sur des travaux de menuiserie, ainsi que de travaux de serrurerie et de vitrerie accessoires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs indiqués dans le règlement de la consultation sont indicatifs
Le nombre de titulaires par lots est précisé dans le règlement de la consultation
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de menuiseries - Paris Direction Territoriale Nord”
Informations complémentaires:
“Montant maximal sur toute la durée du marché : 6 000 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“dernier trimestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de menuiseries - Paris Direction Territoriale Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de menuiseries - Agence La Celle Saint Cloud”
Informations complémentaires:
“Montant maximal sur toute la durée du marché : 1 500 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant de menuiseries - Agence Essonne Val de Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les sous-critères de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera...”
Les sous-critères de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
L'exécution du marché commence à compter de sa notification, la date mentionnée est indicative.
Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par les services du Maitre d'ouvrage.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le
premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Il sera de plus appliqué une pénalité forfaitaire de 40 euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 966F0B14-A07A-7CFB-36673A0ADC8CCB9D
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 966F0B2A-BC1D-CDA2-CF4C8AFCFD7A881C
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-586655 (2025-09-08)