Lot 1 : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Lot 1 : Le contrat comporte une variante exigée Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Avis de marché (2025-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'amenagement de la section pietonne de la rue de boigne - quartier centre-ville
Numéro de référence: 2531
Brève description:
“Lot 1 : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Lot 1 : Le contrat comporte une variante exigée
Chaque lot fera...”
Brève description
Lot 1 : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Lot 1 : Le contrat comporte une variante exigée
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de rues📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“TERRASSEMENTS / VRD / BETONS / REVETEMENTS PIERRES”
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 7 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 1.
Le contrat comporte une variante exigée pour le lot 1.
Le...”
Description des options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 1.
Le contrat comporte une variante exigée pour le lot 1.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“ECLAIRAGE PUBLIC / ELECTRICITE”
Produits/services supplémentaires: Lampadaires d'éclairage public📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Collectivité et les subventions publiques sollicitées et/ou obtenues, le cas échéant
“La durée du marché indiquée dans le présent avis soit 7 mois, pour chacun des lots, correspond à la durée globale du marché. Les durées par lot sont...”
La durée du marché indiquée dans le présent avis soit 7 mois, pour chacun des lots, correspond à la durée globale du marché. Les durées par lot sont indiquées dans le Dce. Une variante exigée est autorisée uniquement pour le lot 1. Pour les critères d'analyse de la variante exigée : se référer au règlement de la consultation. La date de commencement des travaux indiquée dans le présent avis est une date indicative.
Se référer au règlement de la consultation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 5DB75CDE-C967-AF2F-DA7B467F8D85CBDB
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5DB75CCF-96BE-2AE2-35CA18F8CD35CDDA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-490059 (2025-07-24)
Avis de marché (2025-09-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 902AB85C-A579-F359-AF6542B7CCD0EF41
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 902AB84B-ACF0-DEBF-25A5573B475CC1DB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 169-579085 (2025-09-03)