Avis de marché (2025-01-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement de l'espace public du Parc au Lièvres - Phase 2a - ZAC Parc aux Lièvres Bras de Fer à Evry Courcouronnes (91) - 3 lots
Brève description:
“Travaux d'aménagement de l'espace public du Parc au Lièvres - Phase 2a - ZAC Parc aux Lièvres Bras de Fer à Evry Courcouronnes (91) - 3 lots”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers (VRD)”
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE.
Il est est fractionné en...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE.
Il est est fractionné en une tranche ferme et six tranches optionnelles en application de l'article
R.2113-4 du Code de la commande publique :
▪ Tranche ferme (TF) : Aménagement des Boulevards du Maréchal Leclerc et de Lattre de Tassigny, de la Rue Chopin et de la pose des réseaux de la Rue Pasteur.
▪ Tranche optionnelle 1 (TO1) : Aménagement des abords du lot D2B
▪ Tranche optionnelle 2 (TO2) : Aménagement de l'Allée F et des abords des lots B2/B2A
▪ Tranche optionnelle 3 (TO3) : Aménagement des abords du lot D3
▪ Tranche optionnelle 4 (TO4) : Aménagement de ''allée H et des abords du lot B2B
▪ Tranche optionnelle 5 (TO5) : Aménagement de l'Allée G, des abords du lot B4 et des travaux de
finition de la Rue Pasteur
▪ Tranche optionnelle 6 (TO6) : Aménagement des allées I/J et des abords des lots B1A et B1B.
Le découpage en tranche est décrit dans le carnet de phasage joint au DCE.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles. En cas de
non-affermissement des tranches optionnelles, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une
indemnité de dédit ou d'attente.
Le contrat prévoit des clauses sociales et environnementales.
Aucune variante et PSE n'est prévu au marché.
Aucune visite de site n'est prévue mais le site est librement accessible il est donc vivement conseillé aux candidats de s'y rendre avant de transmettre leur offre.
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Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (40 points)
L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères indiqués ci-après :
▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points)
Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ;
Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ;
Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts.
▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points)
Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts
environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ;
Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts.
▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Eclairage public” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (40 points) : L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères
indiqués ci-après :
▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points)
Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ;
Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ;
Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts.
▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points)
Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts
environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ;
Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts.
▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Espaces verts” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (40 points) :
L'analyse de la valeur technique sera effectuée au regard des thèmes développés dans le mémoire technique du candidat ainsi qu'au regard des délais proposés dans l'acte d'engagement et selon les sous-critères indiqués ci-après :
▪ Sous-critère 2.1 : Qualité de la méthodologie des travaux et des moyens humains (30 points)
Sous sous-critère 2.1.1 : Méthodologie, des moyens et de la prise en compte des contraintes de l'opération - 20 pts ;
Sous sous-critère 2.1.2 : Qualité des moyens humains dédiés au chantier - 5 pts ;
Sous sous-critère 2.1.3 : Analyse des risques spécifiques du chantier pour la sécurité du personnel et des usagers, mesures préventives proposées - 5 pts.
▪ Sous-critère 2.2 : Qualité de la démarche environnementale et sociale (5 points)
Sous sous-critère 2.2.1 : Analyse des impacts
environnementaux et actions visant à les réduire - 2 pts ;
Sous sous-critère 2.2.2 : Dispositions envisagées pour réduire les nuisances de chantier - 3 pts.
▪ Sous-critère 2.3 : Délais d'exécution et optimisation du planning (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique: Pièces à produire :
- Déclaration du candidat (DC1),
- Lettre de candidature (DC2),
- Déclaration sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique: Pièces à produire :
- Déclaration du candidat (DC1),
- Lettre de candidature (DC2),
- Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE)
- Pouvoir
Cf. détails dans le règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Pièces à produire :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: Pièces à produire :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices;
- Attestations d'assurance responsabilité civil et décennale.
Cf. détail dans le règlement de consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Pièces à produire :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: Pièces à produire :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
- Une liste de références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le
destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur Economique.
“Les candidats sont informés que l'analyse des offres aura lieu avant l'examen des candidatures dans les conditions fixées à l'article R. 2361‐14 du Code de...”
Les candidats sont informés que l'analyse des offres aura lieu avant l'examen des candidatures dans les conditions fixées à l'article R. 2361‐14 du Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evry
Numéro d'enregistrement national: 17750111100518
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Code postal: 91012
Commune postale: Evry
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-evry@justice.fr📧
Téléphone: 0160767800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
▪ Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n°...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
▪ Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ;
▪ Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ;
▪ Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2025/S 014-041503 (2025-01-17)
Avis de marché (2025-03-04) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 12:15:00 📅
Source: OJS 2025/S 045-142785 (2025-03-04)
Avis de marché (2025-03-11) Objet Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE.
Il est est fractionné en une...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu a prix unitaires et forfaitaires. Les quantités estimatives prévisionnelles sont mentionnées dans le DQE.
Il est est fractionné en une tranche ferme et six tranches optionnelles en application de l'article
R.2113-4 du Code de la commande publique :
▪ Tranche ferme (TF) : Aménagement des Boulevards du Maréchal Leclerc et de Lattre de Tassigny, de la Rue Chopin et de la pose des réseaux de la Rue Pasteur.
▪ Tranche optionnelle 1 (TO1) : Aménagement des abords du lot D2B
▪ Tranche optionnelle 2 (TO2) : Aménagement de l'Allée F et des abords des lots B2/B2A
▪ Tranche optionnelle 3 (TO3) : Aménagement des abords du lot D3
▪ Tranche optionnelle 4 (TO4) : Aménagement de ''allée H et des abords du lot B2B
▪ Tranche optionnelle 5 (TO5) : Aménagement de l'Allée G, des abords du lot B4 et des travaux de
finition de la Rue Pasteur
▪ Tranche optionnelle 6 (TO6) : Aménagement des allées I/J et des abords des lots B1A et B1B.
Le découpage en tranche est décrit dans le carnet de phasage joint au DCE.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles. En cas de
non-affermissement des tranches optionnelles, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une
indemnité de dédit ou d'attente.
Le contrat prévoit des clauses sociales et environnementales.
Aucune variante et PSE n'est prévu au marché.
Aucune visite de site n'est prévue mais le site est librement accessible il est donc vivement conseillé aux candidats de s'y rendre avant de transmettre leur offre.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux
dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans la limite de 18 230 000 Euros HT pour le lot n° 1 montants du présent marché compris (avec tranches optionnelles).
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Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux
dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans la limite de 1 027 000 Euros HT pour le lot n°2 montants du présent marché compris (avec tranches optionnelles).
Afficher plus
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations
similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux
dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans la limite de 1 648 000 Euros HT pour le lot n°3 montants du présent marché compris (avec tranches optionnelles).
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Source: OJS 2025/S 051-164674 (2025-03-11)