Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 euro(s) HT (5 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans, la Ville d'Ingré, la Ville de Marigny les Usages, la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle et la Ville de Saint Jean de Braye. Elle porte sur les prestations de travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 euro(s) HT (5 lots) et donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum selon la ventilation financière par membre du groupement précisée à l'article 2-5 du règlement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Beauce Sologne travaux publics
• eiffage Route Ile De France / Centre Ouest
• Eurovia Centre Loire
• TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-23	Avis de marché
2025-05-09	Avis de marché
2025-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 euro(s) HT (5 lots)
Numéro de référence: M25F0033
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Espace public d'Orléans Métropole - Pôle Territorial d'Orléans (PT1) hors Orléans La Source, de la Ville d'Orléans (hors Orléans La Source), des emprises des lignes A et B du TRAMWAY d'Orléans
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Membres adhérents au lot 1 : Orléans Métropole / Ville d'Orléans
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'entretien routier 📦

Travaux de revêtement de routes 📦

Travaux de revêtement de rues 📦

Travaux de réparation de routes 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole Pôle Territorial Nord-Ouest (PT2), Pôle Territorial Nord (PT3) et sur les espaces publics des Villes d'Ingré et de Saint Jean de la Ruelle
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Membres adhérents au lot 2 : Orléans Métropole / Ville d'Ingré / Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public -d'Orléans Métropole Pôle Territorial Nord-Est (PT4) et des villes de Marigny-les-Usages et de Saint-Jean-de-Braye
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:

Membres adhérents au lot 3 : Orléans Métropole / Ville de Marigny-les-Usages / Ville de Saint-Jean-de-Braye

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole - Pôle Territorial Sud-Ouest (PT5)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Membres adhérents au lot 4 : Orléans Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole Pôle Territorial Sud-Est (PT6) et la Ville d'Orléans (uniquement Orléans La Source)
Description du marché: Membres adhérents au lot 5 : Orléans Métropole / Ville d'Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Travaux de revêtement de routes 📦

Travaux de revêtement de rues 📦

Travaux de réparation de routes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-26 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. => Durée : L'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er octobre 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), pour une période de 18 mois. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi. => Auditions : L'acheteur se réserve la possibilité d'organiser, pour chacun des lots ou seulement sur certains d'entre eux, une ou des séances d'auditions. Cette ou ces auditions viendront en complément d'éventuelles demandes de précisions écrites et auront uniquement vocation à permettre aux soumissionnaires d'apporter des précisions que le pouvoir adjudicateur aura jugées utiles d'obtenir. En aucune manière elles ne seront un lieu de négociation, d'amélioration, de modification ou de suppression quant au contenu des offres initiales déposées. => Détail des sous critères : * Lot 1 Critère 1 : Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60 points) selon le détail suivant : Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2 du règlement de la consultation. Sous-critère 2 : Qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (pondération 30 points). Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante : Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points) Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points) Total des devis fictifs (10 points) * Lot 2 à 5 Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 points) Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2-1 du règlement de la consultation. Sous-critère 2 : Qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des chantiers fictifs types (pondération 30 points) Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante : Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points) Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points) Total des devis fictifs (10 points) => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires

=> Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation.
=> Durée : L'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er octobre 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), pour une période de 18 mois.
L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi.
=> Auditions : L'acheteur se réserve la possibilité d'organiser, pour chacun des lots ou seulement sur certains d'entre eux, une ou des séances d'auditions. Cette ou ces auditions viendront en complément d'éventuelles demandes de précisions écrites et auront uniquement vocation à permettre aux soumissionnaires d'apporter des précisions que le pouvoir adjudicateur aura jugées utiles d'obtenir.
En aucune manière elles ne seront un lieu de négociation, d'amélioration, de modification ou de suppression quant au contenu des offres initiales déposées.
=> Détail des sous critères :
* Lot 1
Critère 1 : Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60 points) selon le détail suivant :
Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2 du règlement de la consultation.
Sous-critère 2 : Qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (pondération 30 points).
Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante :
Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points)
Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points)
Total des devis fictifs (10 points)
* Lot 2 à 5
Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 points)
Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2-1 du règlement de la consultation.
Sous-critère 2 : Qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des chantiers fictifs types (pondération 30 points)
Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante :
Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points)
Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points)
Total des devis fictifs (10 points)
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: E236AC13-9387-D810-AE85AF58BD1BE479
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267717 (2025-04-23)

Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-10 14:30:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 267717-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 15F91628-D34E-44FE-8B3F68C9E7C1A361
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
15F91636-DEC3-B6A5-E10A208681CB818F

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 26/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/05/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 10/06/2025 à 14h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8d5f42a8-7305-408f-8794-7779dafe2c6b-01
Source: OJS 2025/S 091-301539 (2025-05-09)

Avis d'attribution de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 37 850 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M25312grt
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Espace public d'Orléans Métropole - Pôle Territorial d'Orléans (Pt1) hors Orléans La Source, de la Ville d'Orléans (hors Orléans La Source), des emprises des lignes A et B du Tramway d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia centre loire
Numéro d'enregistrement national: 1636608-1-1-1
Adresse postale: Rue Du Onze Octobre
Code postal: 45400
Commune postale: Fleury-Les-Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 960 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Beauce sologne travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1636608-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue De Muids
Code postal: 45140
Commune postale: Ingre

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 030 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1636608-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route ile de france / centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 1636608-1-4-1
Adresse postale: 212 Rue De Picardie
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux publics val de loire
Numéro d'enregistrement national: 1636608-1-5-1
Adresse postale: 139 Rue D Huit
Code postal: 45640
Commune postale: Sandillon
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords-cadres passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans, la Ville d'Ingé, la Ville de Marigny les Usages, la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle et la Ville de Saint Jean de Braye. Montants attribués, toutes collectivités confondues : Lot 1 : Sans minimum, maximum Période 1 (18 mois) : 7 600 000 euro(s) Ht - par période suivante (12 mois) : 5 100 000 euro(s) Ht Lot 2 : Sans minimum, maximum Période 1 (18 mois) : 2 960 000 euro(s) Ht - par Période suivante (12 mois) : 1 950 000 euro(s) Ht Lot 3 : Sans minimum, maximum Période 1 (18 mois) : 2 030 000 euro(s) Ht - par période suivante (12 mois) : 1 380 000 euro(s) Ht Lot 4 : Sans minimum, maximum Période 1 (18 mois) : 1 000 000 euro(s) Ht - par période suivante (12 mois) : 700 000 euro(s) Ht lot 5 : Sans minimum, maximum Période 1 (18 mois) : 2 600 000 euro(s) Ht - par période suivante (12 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 25-46346 du 25/04/25 Joue : 267717-2025 du 25/04/2025 Contrats consultables à l'adresse de l'organisme acheteur

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E082D3DA-02B6-8ACB-C5C832A7998F4809
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

Source: OJS 2025/S 199-680123 (2025-10-14)

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