Avis de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
Numéro de référence: CLIQU250002-31
Brève description:
“Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“CH de Boulay : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé”
Informations complémentaires:
“Mono attributaire”
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité et technique (dont 10% pour les horaires proposés)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CH de Briey : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CH de Lorquin : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé”
Informations complémentaires:
“Multi-attributaires méthode « en cascade » avec 3 attributaires au maximum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CH de Lorquin : Transport sanitaire bariatrique et TPMR” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CHR Metz Thionville : Transport sanitaire assis professionnalisé”
Informations complémentaires:
“Multi-attributaires méthode « bourse » avec 6 attributaires au maximum” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité et technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CHR Metz Thionville : Transport sanitaire allongé non médicalisé”
Informations complémentaires:
“Multi-attributaires méthode « bourse » avec 3 attributaires au maximum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“EPDS de Gorze : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé”
Informations complémentaires:
“Multi-attributaires méthode « bourse » avec 2 attributaires au maximum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“EPSM de Metz Jury : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“HRIA Legouest : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire bariatrique”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le GHT s'étend sur 2 départements : Moselle, et une ville du département voisin limitrophe la Meurthe-et-Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire TPMR” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
“La consultation est passée selon les dispositions de la réglementation en vigueur par marché à procédure adaptée (articles R 2123-1 3° et suivants du code...”
La consultation est passée selon les dispositions de la réglementation en vigueur par marché à procédure adaptée (articles R 2123-1 3° et suivants du code de la commande publique A ce titre, le CHR procédera à la négociation des offres reçues. Les séances de négociations auront lieu aux jours et horaires suivants : o Mercredi 10 septembre 2025 sur le site de Mercy o Mercredi 17 septembre 2025 sur le site de Bel Air Les modalités précises seront fournies en temps utile aux candidats concernés. Le CHR se réserve toutefois la possibilité d’attribuer, selon les lots, le marché sur la base des offres initiales sans engager lesdites négociations. Le marché est un accord-cadre mono et multi-attributaires selon les lots, à bons de commande et suivants les dispositions des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33 388212323📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33 388212323📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33 388212323📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-400528 (2025-06-19)