Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
CHR Metz-Thionville
Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH de Boulay : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Adresse postale: 1 rue de l’Hôpital
Code postal: 57220
Ville: Boulay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité et technique (dont 10% pour les horaires proposés)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH de Briey : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Ville: Briey
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH de Lorquin : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Adresse postale: 5 rue du Général De Gaulle
Code postal: 57790
Ville: Lorquin
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH de Lorquin : Transport sanitaire bariatrique et TPMR
Description du marché: CH de Lorquin : Transport sanitaire bariatrique et TPMR
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire assis professionnalisé
Description du marché: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire assis professionnalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « bourse » avec 6 attributaires au maximum
Ville: Metz-thionville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité et technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire allongé non médicalisé
Description du marché: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire allongé non médicalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « bourse » avec 3 attributaires au maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPDS de Gorze : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Adresse postale: 163 rue de la Meuse
Code postal: 57680
Ville: Gorze
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPSM de Metz Jury : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Code postal: 57073
Ville: Jury
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: HRIA Legouest : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
Code postal: 57070
Ville: Metz
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire bariatrique
Description du marché: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire bariatrique
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire TPMR
Description du marché: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire TPMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: neant
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chr metz-thionville
Numéro d'enregistrement national:
Département: 57
Adresse postale: 1, allée du château
Code postal: 57085
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.marches@chr-metz-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 387557986 📞
URL: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788913&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788913&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Département: 67
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-400528 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
Numéro de référence:
CLIQU250002-31
Brève description:
Transports sanitaires terrestres de patients du Groupement Hospitalier de Territoire « Lorraine Nord »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 0001
Titre: CH de Boulay : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
CH de Boulay : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Informations complémentaires: Mono attributaire
Adresse postale: 1 rue de l’Hôpital
Code postal: 57220
Ville: Boulay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité et technique (dont 10% pour les horaires proposés)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 0002
Titre: CH de Briey : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
CH de Briey : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Code postal: 54150
Ville: Briey
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 0003
Titre: CH de Lorquin : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
CH de Lorquin : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « en cascade » avec 3 attributaires au maximum
Adresse postale: 5 rue du Général De Gaulle
Code postal: 57790
Ville: Lorquin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 0004
Titre: CH de Lorquin : Transport sanitaire bariatrique et TPMR
Description du marché: CH de Lorquin : Transport sanitaire bariatrique et TPMR
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 0005
Titre: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire assis professionnalisé
Description du marché: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire assis professionnalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « bourse » avec 6 attributaires au maximum
Ville: Metz-thionville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité et technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 0006
Titre: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire allongé non médicalisé
Description du marché: CHR Metz Thionville : Transport sanitaire allongé non médicalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « bourse » avec 3 attributaires au maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 0007
Titre: EPDS de Gorze : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
EPDS de Gorze : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Informations complémentaires: Multi-attributaires méthode « bourse » avec 2 attributaires au maximum
Adresse postale: 163 rue de la Meuse
Code postal: 57680
Ville: Gorze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 0008
Titre: EPSM de Metz Jury : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
EPSM de Metz Jury : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Adresse postale: EPSM de JURY BP 75088
Code postal: 57073
Ville: Jury
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 009
Titre: HRIA Legouest : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Description du marché:
HRIA Legouest : Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé
Adresse postale: 27 avenue de Plantières
Code postal: 57070
Ville: Metz
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 0010
Titre: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire bariatrique
Description du marché: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire bariatrique
Site principal ou lieu d'exécution:
Le GHT s'étend sur 2 départements : Moselle, et une ville du département voisin limitrophe la Meurthe-et-Moselle
Ville: Groupement Hospitalier de Territoir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 0011
Titre: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire TPMR
Description du marché: GHT (hors Lorquin) : Transport sanitaire TPMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot 2 est dans un département limitrophe, la Meurthe-et-Moselle. Pour les Lots 10 et 11 le GHT est sur la Moselle ainsi que la commune du Lot2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: neant
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chr metz-thionville
Numéro d'enregistrement national:
26570280300510
Département: 57
Adresse postale: 1, allée du château
Code postal: 57085
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.marches@chr-metz-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 387557986 📞
URL: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788913&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788913&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est passée selon les dispositions de la réglementation en vigueur par marché à procédure adaptée (articles R 2123-1 3° et suivants du code de la commande publique A ce titre, le CHR procédera à la négociation des offres reçues. Les séances de négociations auront lieu aux jours et horaires suivants : o Mercredi 10 septembre 2025 sur le site de Mercy o Mercredi 17 septembre 2025 sur le site de Bel Air Les modalités précises seront fournies en temps utile aux candidats concernés. Le CHR se réserve toutefois la possibilité d’attribuer, selon les lots, le marché sur la base des offres initiales sans engager lesdites négociations. Le marché est un accord-cadre mono et multi-attributaires selon les lots, à bons de commande et suivants les dispositions des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Département: 67
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-400528 (2025-06-19)
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