Avis de marché (2025-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Numéro de référence: 2025TPER02-03
Brève description:
“Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT annuel .”
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants)...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transports sanitaires allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel .” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 04 72 60 70 12📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 04 72 60 70 12📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 165-565991 (2025-08-27)