TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES EN CAR AVEC CONDUCTEUR
Commune de brie comte Robert
il s'agit de rotations régulières et ponctuelles ainsi que des trajets simples, aller:retour, etc
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-17 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport en commun de personnes en car avec conducteur
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rotations regulieres et ponctuelles
Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Trajets ponctuels
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Commande Publique Brie Comte Robert
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-19 10:00:00 📅
Lieu: Service Commande Publique Brie Comte Robert
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brie Comte Robert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77170
Commune postale: Brie Comte Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVIOLETTE Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0160626400 📞
URL: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-692350 (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport en commun de personnes en car avec conducteur
Numéro de référence:
PF2512
Brève description:
il s'agit de rotations régulières et ponctuelles ainsi que des trajets simples, aller:retour, etc
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Rotations regulieres et ponctuelles
Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit de rotations à assurer en continu suivant un circuit à réaliser dans un rayon de 10 km à partir de l'adresse de domiciliation du pouvoir adjudicateur. Le cas échéant, ce circuit peut comprendre plusieurs arrêts pour la prise en charge et la dépose des passagers
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Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée d'exécution de l'accord cadre est à compter du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, il sera ensuite renouvelable par période maximum d'un an. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Trajets ponctuels
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit de transfert aller/retour, de transfert simple, de mise à disposition d'un véhicule avec conducteur (entre 6h et 22h) et de mise à disposition pour un court séjour
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Commande Publique Brie Comte Robert
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-19 10:00:00 📅
Lieu: Service Commande Publique Brie Comte Robert
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brie Comte Robert
Numéro d'enregistrement national:
66512
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77170
Commune postale: Brie Comte Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVIOLETTE Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0160626400 📞
URL: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1725212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1725212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur, www.marches-publics.info (espace entreprise) ou via le site de la Commune, www.briecomterobert.fr, rubrique marchés publics en cliquant sur le lien réservé aux consultations en cours.
Votre identification lors du retrait d'un Dce est indispensable si vous souhaitez être tenu(e) informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques pour toutes les collectivités utilisant une plateforme Aws
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
78474BA0-DB0B-7DAC-0F87B678FF8B96DF
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 202-692350 (2025-10-17)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 296 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Transport En Commun De Personnes En Car Avec Conducteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 296 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 348 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Losay voyages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine Des Joncs
Code postal: 77950
Commune postale: Montereau-Sur-Le-Jard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@buslosay.com 📧
Téléphone: 0164388040 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 948 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 692350-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 044-152056 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 296 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Pf2512
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Transport En Commun De Personnes En Car Avec Conducteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 296 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 348 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Losay voyages
Numéro d'enregistrement national:
1725212-1-1-1
Adresse postale: Domaine Des Joncs
Code postal: 77950
Commune postale: Montereau-Sur-Le-Jard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@buslosay.com 📧
Téléphone: 0164388040 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 948 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1725212-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 692350-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FE84A0FA-B7E8-D291-5A09AD5EBC4F4B42
Source: OJS 2026/S 044-152056 (2026-03-03)
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