TRANSPORT DES PERSONNES
MAIRIE DE ST EGREVE
La présente consultation concerne des transports par autocars avec chauffeurs, nécessaires aux activités sportives, culturelles, scolaires et de loisirs assurées par la Ville de Saint-Egreve
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
| 2025-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des personnes
Brève description:
“La présente consultation concerne des transports par autocars avec chauffeurs, nécessaires aux activités sportives, culturelles, scolaires et de loisirs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-70575
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation concerne des transports par autocars avec chauffeurs, nécessaires aux activités sportives, culturelles, scolaires et de loisirs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Adresse postale: 36 Avenue Du General De Gaulle
Code postal: 38120
Ville: Saint Egreve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 23:55:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Egreve
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'exécution du groupe de destination n°2 peut nécessiter l'investissement dans un matériel de transport peut courant (car(s) de 33 places). Ainsi, la durée...”
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Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 09:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Egreve”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Voir dans Rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de st egreve
Numéro d'enregistrement national: 5130
Adresse postale: 36 Avenue Du General De Gaulle
Cs40120
Code postal: 38521
Commune postale: Saint Egreve
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amadieu laurent
Courrier électronique: marches-publics@mairie-st-egreve.fr 📧
Téléphone: 0476565316 📞
URL: https://www.saint-egreve.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70575 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70575 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A45FD32C-DB69-D95B-3258E767D306CE35
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219201 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des personnes
Brève description:
“La présente consultation concerne des transports par autocars avec chauffeurs, nécessaires aux activités sportives, culturelles, scolaires et de loisirs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-70575
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation concerne des transports par autocars avec chauffeurs, nécessaires aux activités sportives, culturelles, scolaires et de loisirs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Adresse postale: 36 Avenue Du General De Gaulle
Code postal: 38120
Ville: Saint Egreve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 23:55:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Egreve
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'exécution du groupe de destination n°2 peut nécessiter l'investissement dans un matériel de transport peut courant (car(s) de 33 places). Ainsi, la durée...”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 09:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Egreve”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Voir dans Rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de st egreve
Numéro d'enregistrement national: 5130
Adresse postale: 36 Avenue Du General De Gaulle
Cs40120
Code postal: 38521
Commune postale: Saint Egreve
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amadieu laurent
Courrier électronique: marches-publics@mairie-st-egreve.fr 📧
Téléphone: 0476565316 📞
URL: https://www.saint-egreve.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=70575 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=70575 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A45FD32C-DB69-D95B-3258E767D306CE35
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219201 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: S-PF-70575
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 13sp25
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Transport Des Personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national: 70575-1-0-1
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 219201-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E82FD4DC-BA56-7D15-19997054D0730DC6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E82FD4EB-9795-AF39-543BEB1C4F09803D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Source: OJS 2025/S 136-473008 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: S-PF-70575
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 13sp25
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Transport Des Personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national: 70575-1-0-1
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 219201-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E82FD4DC-BA56-7D15-19997054D0730DC6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E82FD4EB-9795-AF39-543BEB1C4F09803D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Source: OJS 2025/S 136-473008 (2025-07-17)
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