Transport d'oeuvres pour le musée Fabre

Montpellier Méditerranée Métropole

L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec seuil maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires décomposé en 2 lots (un pour les oeuvres appartenant au Musée Fabre, l'autre pour les expositions d'oeuvres en provenance de tous les pays) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-17 Avis de marché
2025-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'oeuvres pour le musée Fabre
Numéro de référence: M4D0100CP
Brève description:
L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec seuil maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires décomposé en 2 lots (un pour les oeuvres appartenant au Musée Fabre, l'autre pour les expositions d'oeuvres en provenance de tous les pays) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exposition dans les musées 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Emballage, transport aller et retour des oeuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Emballage, transport aller et retour des oeuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts)<br/>
Informations complémentaires:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Variante interdite. Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F
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Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Périmètre de Montpellier Méditerranée Métropole
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charges des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre des oeuvres en provenance de tous les pays
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charges des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre des oeuvres en provenance de tous les pays<br/>
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Informations complémentaires:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Variante interdite. Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (Ministère des Transports) Agrément « Agent habilité / chargeur connu » permettant de sécuriser le fret aérien (fournir l'attestation ou certificat) Agrément I.A.T.A. (International Air Transport Association ) / Cass (Cargo Accounts Settlement Systems) : fournir attestation ou certificat. Agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane. La société et ses correspondants doivent être capables d'effectuer pour le compte du musée, les formalités douanières liées à l'exportation et à l'importation temporaires des oeuvres. Fournir attestation ou certificat
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615913 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615913 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La date de début des prestations indiquée dans cet avis (point 5.1.3) n'est qu'indicative et non contractuelle. Variante interdite. Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 7358B675-C082-31F8-2CF4D03731280E53
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-177945 (2025-03-17)
Avis d'attribution de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Emballage, transport aller et retour des oeuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts)
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charges des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre des oeuvres en provenance de tous les pays

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M4d0100cp
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Transport d'oeuvres pour le musée Fabre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre chenue sas
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-1-1
Adresse postale: 83 Av Du President Wilson
Code postal: 93200
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chenue.com 📧
Téléphone: 0153266800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-1-2
Adresse postale: 274 Rue de Rosny
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: ao@lpart.fr 📧
Téléphone: 0149353000 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Partner fine art
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-1-3
Adresse postale: 50 rue Ardouin, lot 561 G
Code postal: 93400
Commune postale: Saint Ouen Sur Seine
Courrier électronique: devis@partnerfineart.fr 📧
Téléphone: 01 89 29 04 29 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-1-4
Adresse postale: 1 Rue Edouard Aubert
Code postal: 91700
Commune postale: Fleury-Merogis
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: fineart@bovis.fr 📧
Téléphone: 0181860010 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Esi fine art
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-1-5
Adresse postale: 12 Avenue du Noyer de la Malice
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: esi-musee@esi-fineart.com 📧
Téléphone: 0149469596 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-2-1
Adresse postale: 274 Rue De Rosny
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-2-3
Téléphone: 0189290429 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-2-4
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 1615913-1-2-5
Commune postale: Saint-Denis

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 177945-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour chaque lot, l'analyse des offres a été faite au regard d'une analyse des offres financières indicatives. Pour le lot 1, le montant de l'offre financière d'André Chenue (candidat retenu en 1ère position) s'élève à 53 391.00 euros Ht. Le montant de l'offre financière de Bovis Transports (candidat retenu en 2ème position) s'élève à 58 709.75 euro(s) Ht, le montant de l'offre financière de Lp Art (candidat retenu en 3ème position) s'élève à 58 536.00 euro(s) Ht, le montant de l'offre financière de Partner Fine Art (candidat retenu en 4ème position) s'élève à 62 665.00 euro(s) Ht et le montant de l'offre financière de Esi Fine Art (candidat retenu en 5ème position s'élève à 63 145.00 euro(s) Ht. Pour le lot 2 le montant de l'offre financière de Lp Art (candidat retenu en 1ère position) s'élève à 819 026.00 euros Ht. le montant de l'offre financière de Partner Fine Art (candidat retenu en 2ème position) s'élève à 1 050 220 e Ht, le montant de l'offre financière de Bovis Transport (candidat retenu en 3ème position) s'élève à 1 127 901 euro(s) Ht, le montant de l'offre financière de Andre Chenue (candidat retenu en 4ème position), s'élève à 1 221 300 euro(s) Ht et le montant de l'offre financière de Esi Fine Art (candidat retenu en 5 ème position) s'élève à 1 482 110 euro(s) Ht. Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DD7F892D-D7FF-7915-6887FC4AB5E0A45E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DD7F893D-BC90-000E-63E83A9C4FBAEA24
Source: OJS 2025/S 209-719194 (2025-10-29)