Transfert des ordures Ménagères Résiduelles er des Emballages Ménagers Recyclables
Cté de communes de l'Arc Mosellan
Transfert des ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables : - transfert des OMR - transfert des recyclables - Transport des recyclables entre le quai de traitement et Haganis (Metz)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transfert des ordures Ménagères Résiduelles er des Emballages Ménagers Recyclables
Numéro de référence: 2025-03 AOO
Brève description:
“Transfert des ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables : - transfert des OMR - transfert des recyclables - Transport des...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne: 2025-03
Titre: Transfert des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables
Description du marché:
“Transfert des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Emballages Ménagers Recyclables (EMR). - Transfert des OMR (réception, stockage, chargement) -...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Numéro d'enregistrement national: 24570135400111
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.kastner@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382838394 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67070
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67070
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 044-140421 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transfert des ordures Ménagères Résiduelles er des Emballages Ménagers Recyclables
Numéro de référence: 2025-03 AOO
Brève description:
“Transfert des ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables : - transfert des OMR - transfert des recyclables - Transport des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne: 2025-03
Titre: Transfert des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables
Description du marché:
“Transfert des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Emballages Ménagers Recyclables (EMR). - Transfert des OMR (réception, stockage, chargement) -...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Numéro d'enregistrement national: 24570135400111
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.kastner@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382838394 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67070
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67070
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 044-140421 (2025-02-28)
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