Traitement, transport et transfert des OMR, refus de tri et refus des encombrants issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois.

Communauté de communes du Cœur de l'Avesnois

L'objet de la présente consultation concerne des prestations traitement, transport et transfert des OMR, refus de tri et refus des encombrants issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.

Qui ?

• Communauté de communes du Cœur de l'Avesnois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement, transport et transfert des OMR, refus de tri et refus des encombrants issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois.
Numéro de référence: AOTRAITOM2026
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: Traitement, transport et transfert des OMR, refus de tri et refus des encombrants issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
Description du marché:

Traitement, transport et transfert des OMR, refus de tri et refus des encombrants issus des déchèteries de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois

Pays: France 🇫🇷
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois
Numéro d'enregistrement national: 20004326300017
Adresse postale: 43 rue Cambrésienne
Code postal: 59440
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PIERCHON Sébastien -
Courrier électronique: marchespublics@coeur-avesnois.fr 📧
Téléphone: 0327561180 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759391 (2025-11-14)

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