Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD
Symevad
La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet le traitement du tout venant des déchèteries du SYMEVAD. Le traitement se fera par tri/valorisation (matière et/ou énergétique) dans un centre agréé en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Les matières non valorisées seront envoyées sur un centre d'élimination lui aussi en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) Le transport du tout-venant vers le(s) site(s) de traitement est géré par le SYMEVAD et ne fait donc pas l'objet du présent accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Symevad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-06 | Avis de marché |
| 2026-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD
Numéro de référence: 2025-AO-06
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet le traitement du tout venant des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Communauté d'Agglomération d'HENIN CARVIN (CAHC)
Quantité: 22667 tonne
Valeur estimée hors TVA: 3 286 715 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries de la CAHC - Secteur Communauté D'Agglomération d'HENIN CARVIN”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la CAHC Lieu de traitement proposé par les candidats”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 34 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30/100)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Douaisis Agglo (DA)
Quantité: 26917 tonne
Valeur estimée hors TVA: 3 902 965 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries du Douaisis - Secteur Douaisis Agglo (DA)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de Douaisis Agglo Lieu de traitement proposé par les candidats”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Communauté de Communes Osartis Marquion (CC Osartis Marquion)
Quantité: 14167 tonne
Valeur estimée hors TVA: 2 054 215 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion - Secteur Osartis Marquion”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national: 20000720100037
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1133830.html 🌏
URL de participation: http://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TRibunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TRibunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-816881 (2025-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD
Numéro de référence: 2025-AO-06
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet le traitement du tout venant des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Communauté d'Agglomération d'HENIN CARVIN (CAHC)
Quantité: 22667 tonne
Valeur estimée hors TVA: 3 286 715 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries de la CAHC - Secteur Communauté D'Agglomération d'HENIN CARVIN”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la CAHC Lieu de traitement proposé par les candidats”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 34 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30/100)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Douaisis Agglo (DA)
Quantité: 26917 tonne
Valeur estimée hors TVA: 3 902 965 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries du Douaisis - Secteur Douaisis Agglo (DA)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de Douaisis Agglo Lieu de traitement proposé par les candidats”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Traitement du tout venant- Secteur Communauté de Communes Osartis Marquion (CC Osartis Marquion)
Quantité: 14167 tonne
Valeur estimée hors TVA: 2 054 215 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement du tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion - Secteur Osartis Marquion”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national: 20000720100037
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1133830.html 🌏
URL de participation: http://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TRibunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TRibunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-816881 (2025-12-06)
Avis d'attribution de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 350 177 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3 401 417 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 3 384 747 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 286 715 EUR 💰
3 902 965 EUR 💰
2 054 215 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-AO-06
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 401 417 💰
Offre la plus basse: 3 384 747 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 401 417 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158896_222173
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: RAMERY lot 1
Numéro d'enregistrement national: 41797912700020
Adresse postale: Parc d'Entreprises la Motte au Bois
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 047 501 💰
Offre la plus basse: 3 962 701 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 962 701 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158895_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS lots 2
Numéro d'enregistrement national: 80866763100041
Adresse postale: 90, rue Morel
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 044 543 💰
Offre la plus basse: 1 986 059 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 986 059 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158896_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS Lot 3
Adresse postale: 80, rue Morel
Source: OJS 2026/S 066-231508 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 350 177 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3 401 417 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 3 384 747 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 286 715 EUR 💰
3 902 965 EUR 💰
2 054 215 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-AO-06
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 401 417 💰
Offre la plus basse: 3 384 747 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 401 417 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158896_222173
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: RAMERY lot 1
Numéro d'enregistrement national: 41797912700020
Adresse postale: Parc d'Entreprises la Motte au Bois
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 047 501 💰
Offre la plus basse: 3 962 701 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 962 701 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158895_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS lots 2
Numéro d'enregistrement national: 80866763100041
Adresse postale: 90, rue Morel
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 044 543 💰
Offre la plus basse: 1 986 059 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 986 059 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1133830_offre_1158896_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: THEYS Lot 3
Adresse postale: 80, rue Morel
Source: OJS 2026/S 066-231508 (2026-04-02)
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