Traitement des déchets toxiques et divers

Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets toxiques et divers
Numéro de référence: AO042025
Brève description:
“Traitement des déchets toxiques et divers”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: lot1
Titre: Lot 1 : Traitement de l'Amiante lié
Description du marché:
“Lot 1 : Traitement de l'Amiante lié”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu dés la réception du premier bon de commande.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code postal: 59470
Ville: wormhout
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot2
Titre: Lot 2 : Conditionnement transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors REP
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 2 : Conditionnement transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors REP”
Ville: Wormhout
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot3
Titre: Lot 3 : Traitement des pneus usagés hors REP
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 3 : Traitement des pneus usagés hors REP”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot4
Titre: Lot 4 : Traitement des déchets encombrants de la déchèterie de Cappellebrouck
Description du marché:
“Lot 4 : Traitement des déchets encombrants de la déchèterie de Cappellebrouck”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIROM Flandre Nord
Numéro d'enregistrement national: 25590059900010
Adresse postale: 2275 STEEN STRAETE
Code postal: 59470
Commune postale: Wormhout
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sm-sirom-flandre-nord.fr 📧
Téléphone: 0328202210 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039 59014 cedex,
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au document de marché”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 112-382872 (2025-06-12)