Traitement des déchets ménagers et assimilés

Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence: 2025-05
Brève description: Voir DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Description du marché: OMR
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tri et expédition aux filières désignées des déchets issus de la collecte sélective
Description du marché: CS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
Description du marché: DDS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Traitement du bois issus des déchetteries
Description du marché: BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Traitement des déchets encombrants des ménages et assimilés issus des déchetteries
Description du marché: TV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transport et traitement du Polystyrène Expansé (PSE) issu des déchetteries
Description du marché: PSE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Mise en balle et expédition des cartons de déchetteries
Description du marché: CARTONS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Broyage, criblage et analyses des déchets verts
Description du marché: DV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-18 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-06-18 12:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du haut-poitou
Numéro d'enregistrement national: 2380
Adresse postale: 10 Avenue de l'Europe
Code postal: 86170
Commune postale: Neuville-De-Poitou
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PRINÇAY Benoit
Courrier électronique: contact@cc-hautpoitou.fr 📧
Téléphone: 0549519307 📞
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=26239 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=26239 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 73CB739D-AB57-F4F0-76E08DB9EFBD2A69
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 73CB73AD-983A-987D-C1F0FE63636BA85E
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 095-320625 (2025-05-16)