Traitement des déchets de déchèteries intercommunales
Communauté de Communes du Royans Vercors
Traitement des déchets suivants : déchets verts, bois traité et non traité, gravats et déchets inertes, ferraille et batteries, encombrants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets de déchèteries intercommunales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts
Description du marché: Renvoi au CCTP
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 28 Rue Hector Alléobert
Code postal: 26190
Ville: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du bois traité et non traité
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des gravats et déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement de la ferraille et des batteries
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des encombrants
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-23 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Renvoi au CCTP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Royans Vercors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue Hector Alleobert
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean En Royans
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FILLET Pierre-Louis
Courrier électronique: r.richaud@cc-royans-vercors.org 📧
Téléphone: 0475477942 📞
URL: http://www.cc-royans-vercors.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-royans-vercors.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Secrétariat du Ccira de Lyon
3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-524934 (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets de déchèteries intercommunales
Numéro de référence:
4/2025
Brève description:
Traitement des déchets suivants : déchets verts, bois traité et non traité, gravats et déchets inertes, ferraille et batteries, encombrants
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des déchets verts
Description du marché: Renvoi au CCTP
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 28 Rue Hector Alléobert
Code postal: 26190
Ville: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement du bois traité et non traité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des gravats et déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Traitement de la ferraille et des batteries
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Traitement des encombrants
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-23 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Renvoi au CCTP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Royans Vercors
Numéro d'enregistrement national:
470
Adresse postale: 28 Rue Hector Alleobert
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean En Royans
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FILLET Pierre-Louis
Courrier électronique: r.richaud@cc-royans-vercors.org 📧
Téléphone: 0475477942 📞
URL: http://www.cc-royans-vercors.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-royans-vercors.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
3006BD39-02F2-199D-DB1E3E6832DAFCFC
Adresse postale: Secrétariat du Ccira de Lyon
3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
3006BD27-FEB2-6514-1F71013EBCB6CB33
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-524934 (2025-08-07)
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