Avis de marché (2025-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: TMA des applications du service de dosimétrie passive (SDP) du CEA
Reference number: B25-03953-SP
Brève description:
“Tierce Maintenance Applicative externe (TMA) des applications du service de dosimétrie passive (SDP) du CEA”
Type de contrat: services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦 Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations de Tierce Maintenance Applicative externe (TMA) des applications du service de dosimétrie passive (SDP) du CEA”
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Paris Saclay”
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“4 options :
- Option n°1 : prolongation des prestations de la tranche ferme pour une durée d’une année à l’issue de la tranche ferme,
- Option n°2 :...”
Description des options
4 options :
- Option n°1 : prolongation des prestations de la tranche ferme pour une durée d’une année à l’issue de la tranche ferme,
- Option n°2 : prolongation des prestations de la tranche ferme pour une durée d’une année à l’issue de l'option n°1 si cette dernière est levée,
- Option n°3 : prise en en charge/réversibilité entrante (1 mois),
- Option n°4 : réversibilité sortante (1 mois).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cea de paris saclay
Numéro d'enregistrement national: 77568501900488
Adresse postale: ROUTE N 306
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah.pointal@cea.fr📧
Téléphone: +33 169088995📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
“Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME),
en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique
téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que
mandataire ;
- en tant que membre de plusieurs groupements.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier
de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis
et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TA de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cea de paris saclay
Numéro d'enregistrement national: 77568501900488
Adresse postale: ROUTE N 306
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah.pointal@cea.fr📧
Téléphone: +33 169088995📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 197-674323 (2025-10-13)