SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES DE MAINTENANCE

SYTRAL Mobilités

La consultation concerne l'acquisition de véhicules légers de maintenance destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de l'opération systèmes et ouvrages transverses du plan de mandat 2021-2026. SYTRAL Mobilités s'est fixé des objectifs ambitieux dans le cadre des plans de mandat à venir, avec de nombreux projets tramway. Ces projets incluent le prolongement des infrastructures, tels que l'extension des lignes de caténaire et des voies ferrées. Cette expansion implique un renforcement des opérations d'entretien et de maintenance. Dans ce contexte, SYTRAL Mobilités a identifié un besoin d'acquisition de véhicules spécialisés pour faciliter et optimiser ces opérations. Les véhicules devront répondre à des exigences techniques précises et être adaptés à divers types d'interventions sur le réseau, tout en garantissant la sécurité et l'efficacité des opérations. La consultation concerne l'acquisition des véhicules utilitaires électriques avec aménagements spécifiques : >1 Camion de rechargement destiné pour les opérations de rechargement des rails ; >1 Camion des appareils de voie destiné pour la maintenance des appareils de voies ; >2 Camions de signalisation ferroviaire destiné pour les opérations d'entretien général de la signalisation ferroviaire, Ces véhicules seront utilisés pour assurer les opérations suivantes : -Le rechargement des rails ; -L'entretien des appareils de voie ; -La manutention et le transport d'éléments lourds ; -L'entretien de la signalisation ferroviaire. Ces véhicules sont équipés de systèmes et aménagements spécifiques permettant de transporter les rails, les appareils de vois ainsi que l'outillage nécessaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.

Qui ?

• SYTRAL Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Voitures particulières
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-17	Avis de marché
2025-01-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES DE MAINTENANCE
Numéro de référence: 24M0143
Brève description:
“La consultation concerne l'acquisition de véhicules légers de maintenance destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1586223
Description du marché:
“La consultation concerne l'acquisition de véhicules légers de maintenance destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Voitures particulières 📦
Adresse postale: 21 Bd Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Métropole de Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Voitures particulières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Capacité technique et professionnelle

“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques”
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 72164
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586223 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586223 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 96340503-CF4C-E008-3C4D124AD70B290B
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-040730 (2025-01-17)

Avis de marché (2025-01-24)

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FA04F914-F0C1-6C9F-2BC2751AF09D04E1

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Options: Après la mention : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour...”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c7c5bd2f-a067-4fd3-a5fb-cda76861a300-01
Source: OJS 2025/S 018-056640 (2025-01-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (18)