Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Système de lithographie UV sans masque
Reference number: 202505061043
Brève description:
“Acquisition, livraison et installation d'un équipement de lithographie UV sans masque”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Instruments d'optique spécialisés📦
Valeur estimée hors TVA: 187 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d'un équipement de lithographie UV sans masque”
Informations complémentaires:
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2784758&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le candidat ou le soumissionnaire peut faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde, transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique doit être placée dans un pli comportant les mentions suivantes:
- « Copie de sauvegarde » ;
- Intitulé de la consultation ;
- Nom ou dénomination du candidat.
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les deux cas suivants :
- en cas de détection d'un programme informatique malveillant dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique ;
- en cas de candidature ou d'offre électronique reçue de façon incomplète, hors délais ou n'ayant pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres.
Si un programme informatique malveillant est détecté, la copie de sauvegarde est écartée par l'acheteur. La copie de sauvegarde ouverte est conservée en cas d'ouverture conformément aux dispositions des articles R.2184-12 et R.2184-13 du code de la commande publique. Si au contraire elle n'a pas été ouverte ou si elle a été écartée suite à la détection d'un programme malveillant, celle-ci est détruite.
Le candidat ou le soumissionnaire qui envoie ou dépose sa copie de sauvegarde en main propre contre récépissé, le fait à l'adresse suivante :
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
A l’attention du Pôle Achats et Marchés Publics
43 avenue le Corbusier
BP 30123 59001 Lille Cedex
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les candidats peuvent visiter le site. Cette visite n’est en aucun cas obligatoire.
Pour procéder à cette visite, les candidats doivent envoyer leur demande à l’adresse suivante : dr18.liste.poleachats@cnrs.fr
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Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 19 (WEEK)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE n °1 (obligatoire) : Extension de garantie.
La garantie initiale d’un an pourra être étendue d’une durée de douze (12) mois supplémentaires.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai, installation, formation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie et S.A.V.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
“PSE n °1 (obligatoire) : Extension de garantie.
La garantie initiale d’un an pourra être étendue d’une durée de douze (12) mois supplémentaires.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: https://cnrs.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure
de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation CNRS Hauts-de-France et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16: 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-410435 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 187 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 184848.4 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030367
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Système de lithographie UV sans masque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184848.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum design sas
Numéro d'enregistrement national: 301 855 342 00079
Adresse postale: 1 avenue de l'Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@qd-europe.com📧
Téléphone: 0169194949📞
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au Service financier, achats et comptable de la Délégation Hauts-de-France (Pôle Achats et Marchés Publics) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2025/S 206-707515 (2025-10-24)