L'accord-cadre a pour objet le Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et évolutive. La consultation se subdivise en 3 lots : Lot 1 Back-office et traitement des données, comprend la gestion des applicatifs nécessaires la collecte et gestion des données au sens large, le mise à disposition d'outils ou d'algorithmes utilisés dans le traitement des données, les API d'exposition des données et la maintenance de l'infrastructure opérationnelle. Le lot 2 Outils et médias numériques, comprend la maintenance du code et des interfaces d'usage ou de visualisation, telles que les applications mobiles ou web, destinés à consommer les données. Le lot 3 Accompagnement UX/UI, couvre la partie design et ergonomie des outils. L'accord-cadre prévoit des montants minimum et maximums par période. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, les prestations sont réglées par des prix unitaires.. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et évolutive
Reference number: 2025-TIC-SMAG-0258
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et évolutive.
La consultation se subdivise en 3 lots : Lot 1 Back-office et traitement des données, comprend la gestion des applicatifs nécessaires la collecte et gestion des données au sens large, le mise à disposition d'outils ou d'algorithmes utilisés dans le traitement des données, les API d'exposition des données et la maintenance de l'infrastructure opérationnelle. Le lot 2 Outils et médias numériques, comprend la maintenance du code et des interfaces d'usage ou de visualisation, telles que les applications mobiles ou web, destinés à consommer les données. Le lot 3 Accompagnement UX/UI, couvre la partie design et ergonomie des outils.
L'accord-cadre prévoit des montants minimum et maximums par période.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, les prestations sont réglées par des prix unitaires.. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour 1 an
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Back-Office et traitement des données<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T”
Informations complémentaires:
“Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 175 000 euro(s) Ht par an, soit 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant...”
Informations complémentaires
Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 175 000 euro(s) Ht par an, soit 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant maximum de 380 000 euro(s) Ht par an, soit 1 520 000 euro(s) Ht durée totale. Ce montant maximum est indicatif
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Date de fin: 2026-12-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Outils et médias numériques<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T”
Informations complémentaires:
“Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 175 000 euro(s) Ht par an, soit 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant...”
Informations complémentaires
Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 175 000 euro(s) Ht par an, soit 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant maximum de 520 000 euro(s) Ht par an, soit 2 080 000 euro(s) Ht durée totale. Ce montant maximum est indicatif
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accompagnement UX/UI<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 440 000,00 Euro(s) H.T”
Informations complémentaires:
“Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 110 000 euro(s) Ht par an, soit 440 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant...”
Informations complémentaires
Le contrat prévoit un montant minimum annuel de 110 000 euro(s) Ht par an, soit 440 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Il prévoit également un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par an, soit 1 200 000 euro(s) Ht durée totale. Ce montant maximum est indicatif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 11:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte pour tous les lots des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
“La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères d'analyse des offres sont...”
La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères d'analyse des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur. Cependant et conformément à l'article R.2132-5 du code de la commande publique et à l'article 5.1.3 du Cctp, les spécifications peuvent être demandées dans le cadre de la consultation 2 semaines avant la date de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur les fournira dans un délai maximum d'une semaine
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A6DD273-B131-CC96-F3A2434F7CF53DBF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A6DD284-DBD0-84EA-85ABC8617807ADE4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-538367 (2025-08-18)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et évolutive.
La consultation se subdivise en 3 lots : Lot 1 Back-office et traitement des données, comprend la gestion des applicatifs nécessaires la collecte et gestion des données au sens large, le mise à disposition d'outils ou d'algorithmes utilisés dans le traitement des données, les API d'exposition des données et la maintenance de l'infrastructure opérationnelle. Le lot 2 Outils et médias numériques, comprend la maintenance du code et des interfaces d'usage ou de visualisation, telles que les applications mobiles ou web, destinés à consommer les données. Le lot 3 Accompagnement UX/UI, couvre la partie design et ergonomie des outils.
L'accord-cadre prévoit des montants minimum et maximums par période.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour 1 an
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Back-Office et traitement des données
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Outils et médias numériques
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché:
“Accompagnement UX/UI
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 440 000,00 Euro(s) H.T”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025175
Date de conclusion du contrat: 2025-12-16 📅
Titre: Back-Office et traitement des données
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 520 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sully group
Numéro d'enregistrement national: 1693814-1-1-1
Adresse postale: 97 All Alexandre Borodine
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sully-group.com📧
Téléphone: 0972035963📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 080 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Viseo
Numéro d'enregistrement national: 1693814-1-2-1
Adresse postale: 94 rue de Paris
Code postal: 92000
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: contact@viseo.com📧
Téléphone: 0476595959📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693814-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5931DBAB-DCA4-5F9D-31562C83C528F6A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5931DBDA-E5D6-D25C-6B1571F21735FE87
Source: OJS 2026/S 007-017060 (2026-01-09)