Suivi, entretien et maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers

Grand Lac - Communauté d'Agglomération

- Lot 1 : Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides - Lot 2 : Bennes à ordures ménagères - Lot 3 : Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques - Lot 4 : Entretien et maintenance des véhicules utilitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Lac - Communauté d'Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-28	Avis de marché
2025-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi, entretien et maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 24057
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll
Description du marché: Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides
Informations complémentaires:

Lot 01 - Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll : Montant Bdc maximum sur les deux années ferme : 600000.00 Eur (Ht) / 660000.00 Eur (Ttc)

Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions possibles pour une durée de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les critères énoncés dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Bennes à ordures ménagères
Description du marché: Bennes à ordures ménagères
Informations complémentaires:

Lot 02 - Bennes à ordures ménagères : Montant Bdc maximum sur les deux années ferme : 180000.00 Eur (Ht) / 216000.00 Eur (Ttc)

Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Description du marché: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Informations complémentaires:

Lot 03 - Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques : Montant Bdc maximum sur les deux années ferme : 200000.00 Eur (Ht) / 220000.00 Eur (Ttc)

Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Description du marché: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Informations complémentaires:

Lot 04 - Entretien et maintenance des véhicules utilitaires : Montant Bdc maximum sur les deux années ferme : 40000.00 Eur (Ht) / 48000.00 Eur (Ttc)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 14:00:03 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 1048
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix Les Bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: commandepublique@grand-lac.fr 📧
Téléphone: 0479350051 📞
URL: http://www.grand-lac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1558629 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1558629 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C69F8650-A188-6E80-B224C914616D18FE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064073 (2025-01-28)

Avis d'attribution de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 476 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240572
Date de conclusion du contrat: 2025-03-31 📅
Titre: Bennes à ordures ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 476 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Depan'om
Numéro d'enregistrement national: 1558629-1-2-1
Adresse postale: 775 Che De La Grande Piece
Code postal: 38110
Commune postale: La Batie-Montgascon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brahimi.ismael@orange.fr 📧
Téléphone: 0678354321 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade france
Numéro d'enregistrement national: 1558629-1-3-1
Adresse postale: 495 Rue Du General De Gaulle
Code postal: 60880
Commune postale: Le Meux
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.ctfr@bestdrive.fr 📧
Téléphone: 03 60 45 30 05 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage de l'hippodrome
Numéro d'enregistrement national: 1558629-1-4-1
Adresse postale: 1615 Bd Lepic
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-Les-Bains
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: hippogarage@cegetel.net 📧
Téléphone: 0479611533 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 64073-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants ci-dessus sont des montants estimatifs et non contractuels. Date de signature du contrat : 240572 : 17/04/2025 - 240573 : 17/04/2025 - 240574 : 17/04/2025 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B13FFC6B-90B9-36C9-0DD24C50D11610F1
Source: OJS 2025/S 114-389744 (2025-06-16)

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