Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-Normandie
Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Brève description: Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Valeur estimée hors TVA: 795 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Fourniture du matériel de flaconnage, conditionnement et transport des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Opérations d'analyse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation générale
Performance environnementale dans le cadre de ce marché : valorisation de tout matériel utilisé lors des opérations de prélèvement et d'analyse et allégement de l'impact carbone des flux numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Seine-Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue de l'Industrie - CS 80148
Code postal: 92416
Commune postale: Courbevoie cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: martel.clotilde@aesn.fr 📧
Téléphone: 0141201600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-175903 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Brève description: Suivi du potentiel écotoxique des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Valeur estimée hors TVA: 795 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot 1
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations se déroulent sur l'ensemble du bassin Seine-Normandie (cf annexe 1 CCTP).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement deux fois par période annuelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fourniture du matériel de flaconnage, conditionnement et transport des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Opérations d'analyse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation générale
Performance environnementale dans le cadre de ce marché : valorisation de tout matériel utilisé lors des opérations de prélèvement et d'analyse et allégement de l'impact carbone des flux numériques
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Seine-Normandie
Numéro d'enregistrement national:
18750009500166
Adresse postale: 12 rue de l'Industrie - CS 80148
Code postal: 92416
Commune postale: Courbevoie cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: martel.clotilde@aesn.fr 📧
Téléphone: 0141201600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours dont disposent les soumissionnaires : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-175903 (2025-03-17)
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