Suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis
Office français de la biodiversité
L'accord-cadre porte sur la réalisation de suivis par pêche scientifique des nourriceries côtières du PNM EGMP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EEMC
- • Romuald MASSE
- • Sinay
- • Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage › Location de bateaux avec équipage
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Aquitaine › Gironde
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
| 2025-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campagne de suivi des peuplements et détermination de la macrofaune benthique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se référer au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition de moyens nautiques - Zone Nord
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse et interprétation des données collectées sur le secteur du PNM EGMP
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de bateaux avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-08 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble LE NADAR 12 COURS LOUIS LUMIERE
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle CILLIER
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0130466000 📞
URL: https://www.ofb.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385479 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis
Numéro de référence:
2025-33
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la réalisation de suivis par pêche scientifique des nourriceries côtières du PNM EGMP.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Campagne de suivi des peuplements et détermination de la macrofaune benthique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Réalisation de pêches scientifiques à l'aide d'un chalut à grande ouverture verticale (GOV), l'observation, l'identification des captures, la saisie des données et l'analyse de la mégafaune benthique.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se référer au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Mise à disposition de moyens nautiques - Zone Nord
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Mise à disposition de moyens nautiques permettant la mise en oeuvre des échantillonnages sur le secteur des pertuis charentais.
Produits/services: Location de bateaux avec équipage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Analyse et interprétation des données collectées sur le secteur du PNM EGMP
Description du marché:
Interprétation et analyse des données collectées lors des campagnes de pêches scientifiques réalisées chaque année (NOURDEM et SUIVINOURGOV) à l'aide d'un chalut GOV concernant les nourriceries côtières du PNM EGMP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location de bateaux avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-08 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Numéro d'enregistrement national:
13002591900015
Adresse postale: Immeuble LE NADAR 12 COURS LOUIS LUMIERE
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle CILLIER
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0130466000 📞
URL: https://www.ofb.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches.publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
177 707 049 00017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385479 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 252 707 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 194 034 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 194 034 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 9 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SINAY et EEMC
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinay
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 673 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 673 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sinay
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Romuald MASSE
Nom et adresse du contractant
Nom: Romuald MASSE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17300
Commune postale: Marennes Hiers Brouage
Région: Charente-Maritime 🏙️
Source: OJS 2025/S 209-717067 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 252 707 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SINAY Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 194 034 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 194 034 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SINAY Lot 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 9 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SINAY et EEMC
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinay
Numéro d'enregistrement national:
50129525700072
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 673 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 673 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SINAY Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sinay
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Romuald MASSE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Romuald MASSE
Nom et adresse du contractant
Nom: Romuald MASSE
Numéro d'enregistrement national:
41138868900027
Code postal: 17300
Commune postale: Marennes Hiers Brouage
Région: Charente-Maritime 🏙️
Source: OJS 2025/S 209-717067 (2025-10-28)
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