Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques

Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.

Qui ?

• Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-30	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques
Numéro de référence: 25EMD022M
Brève description:

Spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne: 25EMD022M
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'un Spectromètre de Masse pour la surveillance des particules atmosphériques submicroniques, ainsi que sa ligne de prélèvement et le logiciel de contrôle et de traitement des données pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'Ecole Nationale Supérieure Mines Telecom Lille Douai (IMT Nord Europe).

Adresse postale: ACMCC / CAE - LSCE Bat. 705 CEA - Orme des Merisiers Chemin de Saint Aubin (D 128) F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE
Code postal: 91191
Ville: Gif sur Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix 40 % Valeur technique 50 % Politique en matière de développement durable 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Gif-sur Yvette

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d'enregistrement national: 18009202500139
Département: Imt nord europe
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.demski@imt-nord-europe.fr 📧
Téléphone: 0327712517 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2761349&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2761349&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours après service fait. Ce matériel est financé par le projet CPER ECRIN 2025 (Environnement Climat - Recherche et Innovation) et par le CNRS (ACTRIS-France, DEC2024/0001/DR16) Le marché sera attribué sous réserve de l'obtention de la subvention Région. Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'un spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'IMT Nord Europe (CERI EE). Le matériel faisant l'objet du marché devra être livré à l'ACMCC, au plus tard fin octobre 2025. Le matériel sera livré pour vérification de son bon fonctionnement et calibration à : ACMCC / CAE - LSCE Bat. 705 - CEA - Orme des Merisiers Chemin de Saint Aubin (D 128) - F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE L'instrument sera livré à l'ACMCC où il devra être validé conformément aux recommandations de l'IR ACTRIS concernant les variables « Mass concentration of non-refractory particulate organics and inorganics, within PM1 fraction » (https://www.actris-ecac.eu/pmc-non-refractory-organics-and-inorganics.html). Il est important que chaque candidat intègre dans son offre : 1) Le caisson de transport de l'instrument ; 2) La livraison de l'instrument à l'ACMCC, ainsi que la formation permettant l'installation, la prise en main, le contrôle et la maintenance (préventive) du matériel par les futurs utilisateurs. 3) Les frais de transport et d'assurance. L'équipement livré devra comporter une garantie gratuite de 12 mois minimum (pièces et main d'oeuvre), courant après l'admission définitive du matériel prononcée par l'ACMCC. Cette garantie sera assurée par le fournisseur ainsi qu'une assistance à distance (téléphone, e-mail, courrier).

Informations complémentaires

Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours après service fait.
Ce matériel est financé par le projet CPER ECRIN 2025 (Environnement Climat - Recherche et Innovation) et par le CNRS (ACTRIS-France, DEC2024/0001/DR16)
Le marché sera attribué sous réserve de l'obtention de la subvention Région.

Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'un spectromètre de Masse pour la détermination de la composition chimique des particules atmosphériques submicroniques pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'IMT Nord Europe (CERI EE).

Le matériel faisant l'objet du marché devra être livré à l'ACMCC, au plus tard fin octobre 2025.
Le matériel sera livré pour vérification de son bon fonctionnement et calibration à :
ACMCC / CAE - LSCE
Bat. 705 - CEA - Orme des Merisiers
Chemin de Saint Aubin (D 128) - F-91191 Gif sur Yvette - FRANCE

L'instrument sera livré à l'ACMCC où il devra être validé conformément aux recommandations de l'IR ACTRIS concernant les variables « Mass concentration of non-refractory particulate organics and inorganics, within PM1 fraction » (https://www.actris-ecac.eu/pmc-non-refractory-organics-and-inorganics.html).

Il est important que chaque candidat intègre dans son offre :

1) Le caisson de transport de l'instrument ;
2) La livraison de l'instrument à l'ACMCC, ainsi que la formation permettant l'installation, la prise en main, le contrôle et la maintenance (préventive) du matériel par les futurs utilisateurs.
3) Les frais de transport et d'assurance.

L'équipement livré devra comporter une garantie gratuite de 12 mois minimum (pièces et main d'oeuvre), courant après l'admission définitive du matériel prononcée par l'ACMCC. Cette garantie sera assurée par le fournisseur ainsi qu'une assistance à distance (téléphone, e-mail, courrier).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-283396 (2025-04-30)

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