Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires, lignes régulières et services spécifiques

T2C - Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise

La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires, de lignes régulières et de services spécifiques en lien avec des besoins ponctuels sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• T2C - Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-07	Avis de marché
2025-07-22	Avis d'attribution de marché
2025-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires, lignes régulières et services spécifiques
Numéro de référence: VJ
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Collège Joliot Curie à Aubière depuis Pérignat-lès-Sarliève
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2030-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

La durée du lot n°1 est de 32 mois. La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois. La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collège Teilhard de Chardin - Lycée VGE depuis Royat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Collège et Lycée de Chamalières depuis Maison de la Culture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lycée René Descartes à Cournon depuis Lempdes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Collège La Ribeyre à Cournon depuis le Cendre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Ecole d'Orcines depuis Orcines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: EREA de Romagnat depuis Romagnat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Collège Teilhard de Chardin et lycée VGE depuis Orcines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lycées Clermontois depuis Saint-Genès-Champanelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Collège Roger Quilliot depuis Durtol/Nohanent
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lycée René Descartes à Cournon depuis Le Cendre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Collège Molière à Beaumont depuis Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lycée VGE de Chamalières depuis la gare SNCF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lycée VGE de Chamalières depuis l'Arténium
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Ligne 7 - Les Côtes / Tillon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Ligne 26 - Royat / Ceyrat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ligne 27 - Romagnat / Lycée Lafayette
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Ligne 28 - Champratel / Gerzat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ligne 31 - Chateaugay / Champratel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Ligne 34 - Le Cendre / Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Ligne 37 - Pérignat / Mur-sur-Allier
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction tacite par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Ligne 40 - Chamalières / Orcines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Ligne 41 - CHU / Royat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Ligne 42 - Arténium / Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Navette du Prat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Services spécifiques pour des besoins ponctuels
Description du marché:

Accord-cadre à marchés subséquents avec maximum et pluiseurs opérateurs économiques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Hormis pour le lot n°1 d'une durée de 32 mois, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du code de la commande publique, la durée globale de l'accord-cadre dépasse une période de 4 ans en raison d'investissements, nécessaires à l'exécution des prestations, et amortissables sur une durée supérieure

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Liste et brève description des règles et critères:

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : - Copie des certificats de capacité professionnelle au transport de voyageurs, - Copie de la licence pour le transport national par route de voyageurs, - Attestations d'assurances des véhicules, - Attestations d'assurances responsabilité civile

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman
Cs 10009
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
Téléphone: 0473285656 📞
URL: https://www.t2c.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.t2c.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627501 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627501 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 9DB23EEC-A06C-D606-44385A653CCBEBDF
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225691 (2025-04-07)

Avis d'attribution de marché (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 49 045 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025/035
Date de conclusion du contrat: 2025-06-11 📅
Titre: Collège Joliot Curie à Aubière depuis Pérignat-lès-Sarliève
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 045 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl nenot intertourisme
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-1-1
Adresse postale: Rue Jules Verne
Code postal: 63110
Commune postale: Beaumont
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis pays des volcans
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-5-1
Adresse postale: 12 Rte De Maringues
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-6-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 305 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports fontanon
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-7-1
Adresse postale: 2 Rue De L Industrie
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon D'Auvergne

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-8-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-9-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-10-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-11-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-13-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-14-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-15-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-16-1

1️⃣3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-18-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom: Transarc
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-19-1
Adresse postale: 11 Bd De Brosses
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Nom: Grand tourisme giron
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-21-1
Adresse postale: 19 Av Jules Ferry
Commune postale: Cournon D''Auvergne

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-22-1

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-24-1

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-25-1

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-26-1
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Nom: Free dome evasion
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-26-2
Adresse postale: 16 Rue Du Pont Saint Martin
Code postal: 63260
Commune postale: Effiat
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Numéro d'enregistrement national: 1627501-1-26-3

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 225691-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F91FE065-E389-23EE-C18677F7FE05C052
Source: OJS 2025/S 140-486331 (2025-07-22)

Avis d'attribution de marché (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 920 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025036
Titre: Collège Teilhard de Chardin - Lycée Vge depuis Royat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: 2C MOBILITES
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-2-1
Adresse postale: 35 Avenue Du Docteur Paul Soufron
Code postal: 19600
Commune postale: Larche
Région: Corrèze 🏙️
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-3-1
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-4-1
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-12-1
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-20-1
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627501-2-23-1

Informations complémentaires
Organe de révision
FF9D226F-A439-F012-9C1FD58A1E97FC9D
Source: OJS 2025/S 161-552203 (2025-08-21)

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Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)