Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par l’Assurance Maladie.
CPAM de l'Aisne
Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par l’Assurance Maladie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par l’Assurance Maladie.
Numéro de référence: 2025-11
Brève description:
“Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé 📦
Description
Identifiant interne: 2025-11
Titre: Accord-cadre pour la réalisation des prestations des Centres d’Examens de Santé (CES) – Relance de la consultation n°2025-05
Description du marché:
“Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée pour un marché public de services sociaux et autres services spécifiques, passé sous forme d’accord-cadre unique avec bons de commande....”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 10:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 10:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de l'aisne
Numéro d'enregistrement national: 51503217500017
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Eric DELISLE
Courrier électronique: achats.cpam-aisne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 3 23 65 41 30 📞
URL: https://www.ameli.fr/aisne/assure 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
Nom: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Avant la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit conformément aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de...”
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Source: OJS 2025/S 196-668515 (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par l’Assurance Maladie.
Numéro de référence: 2025-11
Brève description:
“Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé 📦
Description
Identifiant interne: 2025-11
Titre: Accord-cadre pour la réalisation des prestations des Centres d’Examens de Santé (CES) – Relance de la consultation n°2025-05
Description du marché:
“Sélection d’un opérateur chargé de réaliser des prestations de Centre d’Examens de Santé (CES), conformément aux missions et objectifs définis par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée pour un marché public de services sociaux et autres services spécifiques, passé sous forme d’accord-cadre unique avec bons de commande....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 10:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 10:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de l'aisne
Numéro d'enregistrement national: 51503217500017
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Eric DELISLE
Courrier électronique: achats.cpam-aisne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 3 23 65 41 30 📞
URL: https://www.ameli.fr/aisne/assure 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2867727&orgAcronyme=s7h 🌏
Nom: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 3 20 78 33 33 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Avant la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit conformément aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de...”
Source: OJS 2025/S 196-668515 (2025-10-10)
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