Travaux de construction neuve d'un ensemble immobilier comprenant principalement des logements destinés aux séniors et constitué d'une nappe de sous-sol sur deux niveaux (R-2 partiel) sur laquelle sont élevés 4 bâtiments allant du R+3 + attique au R+4 + attique. Cette opération immobilière mixte développe une Surface De Plancher de 4758 m². Ces travaux comprennent le terrassement et la dépollution éventuelle des sols, l'ensemble du gros-oeuvre, les travaux sur le clos et couvert, les travaux de second oeuvre et de finitions ainsi que les travaux d'aménagement extérieur VRD et espaces verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.
Avis de marché (2025-05-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: SATHONAY-CAMP - Construction d'un ensemble de résidences séniors d'une surface plancher approximative de 4850m²
Numéro de référence: 2025ON-T0040
Brève description:
“Travaux de construction neuve d'un ensemble immobilier comprenant principalement des logements destinés aux séniors et constitué d'une nappe de sous-sol sur...”
Brève description
Travaux de construction neuve d'un ensemble immobilier comprenant principalement des logements destinés aux séniors et constitué d'une nappe de sous-sol sur deux niveaux (R-2 partiel) sur laquelle sont élevés 4 bâtiments allant du R+3 + attique au R+4 + attique. Cette opération immobilière mixte développe une Surface De Plancher de 4758 m².
Ces travaux comprennent le terrassement et la dépollution éventuelle des sols, l'ensemble du gros-oeuvre, les travaux sur le clos et couvert, les travaux de second oeuvre et de finitions ainsi que les travaux d'aménagement extérieur VRD et espaces verts
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs📦
Valeur estimée hors TVA: 10 507 910 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- L'amenée, l'entretien et le repli des installations de chantier
- La...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- L'amenée, l'entretien et le repli des installations de chantier
- La réalisation des études d'exécution
- La fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux
- Les terrassements complémentaires pour fondations, dallages et cuvettes ascenseurs.
- Protection des parois enterrés par étanchéité.
- Les fondations et ouvrages enterrés avec attente
- Les ouvrages enterrés sous bâtiment et périmétrique aux fondations filantes (canalisations)
- Les réservations et calfeutrements
- Le traitement des eaux dans le parking (regards, caniveaux, siphons)
- Ouvrages en béton armé d'infrastructure et de superstructure.
- Maçonnerie de remplissage
- Réalisation des planchers coulée en place
- Réalisation de l'ensemble des ouvrages de finition en béton armé (seuil, appuis, couronnement, édicule …)
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 3 630 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 21 à 50 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 2112, 2212...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 3 630 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 21 à 50 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 2112, 2212 et 3352 ou équivalent
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Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 22 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels nécessaires à l'exécution des travaux
- Le levage et la mise en oeuvre des matériaux
- Les travaux d'étanchéité bicouche avec ou sans isolation des toitures, terrasse et plancher haut du parking.
- Protection des étanchéités (dalle sur plot, gravillon, végétalisation…)
- Lanterneau de désenfumage et d'accès toiture.
- Le traitement des eaux pluviales des toitures
- Le nettoyage en fin d'intervention de l'entreprise
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 590 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3212 ou équivalent”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 590 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3212 ou équivalent
3️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels nécessaires à l'exécution des travaux
- Le levage et la mise en oeuvre des matériaux
- La fourniture et la réalisation d'échantillons pour approbation du Maître d'oeuvre
- Les échafaudages et protections nécessaires à l'exécution des travaux
- L'isolation thermique extérieure sous enduit
- Revêtement de finition par peinture, lasure ou enduit des ouvrages non isolés
- Bardage bois à lames ajourés
- Isolation sous plancher et plafonds habillage bois ajouré.
- Ensemble des ouvrages de finition pour une parfaite finition
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 750 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 7132 ou équivalent”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 750 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 7132 ou équivalent
4️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fabrication en atelier, le transport à pied d'oeuvre, le stockage,...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fabrication en atelier, le transport à pied d'oeuvre, le stockage, le levage, la pose et la fixation des menuiseries proprement dites
- La fourniture et la pose des quincailleries
- La fourniture et la pose des précadres, y compris leur fixation et toutes sujétions nécessaires pour obtenir une étanchéité à l'air et à l'eau
- L'exécution d'essais physiques et mécaniques si un classement est exigé et que les ouvrages ne bénéficient pas d'un procès-verbal correspondant
- La protection des ouvrages de menuiserie extérieure avant et après leur pose
- Les occultations extérieures de type store bannes et brise soleil
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 850 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3551 et 4711...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 850 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3551 et 4711 ou équivalent
5️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les ouvrages
- La fourniture d'échantillons et l'exécution d'essais, qui pourront être demandés par le maître d'oeuvre
- Les portes de hall d'entrée et d'accès parking pour les piétons.
- Les ensembles menuisé du restaurant au RDC.
- Les portes métalliques intérieures
- Les ouvrages de serrurerie (grille de ventilation, échelle, escalier, garde-corps, mains courantes…)
- Les ouvrages de serrurerie extérieure (clôture, portillon, râtelier…)
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 620 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3521,3531,4411...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 620 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 3521,3531,4411 et 4711 ou équivalent
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Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les ouvrages
- Le levage et la mise en oeuvre
- La fourniture d'échantillons et l'exécution d'essais, qui pourront être demandés par le maître d'oeuvre
- La fourniture et pose de la porte d'accès au parking souterrain.
- La fourniture et pose des portes de box au sous-sol
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 20 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 1 à 5 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4512 ou équivalent”
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Conjointement avec le lot cloison, l'implantation des cloisons et des...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Conjointement avec le lot cloison, l'implantation des cloisons et des poteaux d'huisseries
- La fourniture des bois, contreplaqués, panneaux de fibres de particules entrant dans la composition des menuiseries
- La fabrication en atelier, le transport à pied d'oeuvre, le stockage, la pose et la fixation des ouvrages
- Le tracé et l'exécution des prises et scellements de ses ouvrages
- Protection de ses ouvrages et particulièrement sur circulations
- La réalisation des portes bois intérieurs, suivant acoustique et degré feu.
- La réalisation des châssis vitrés intérieurs
- La réalisation des façades de gaines techniques et des trappes de visite.
- La réalisation et l'aménagement des placards
- La réalisation des ouvrages divers intérieurs (couvre joint, boite aux lettres, équipement divers)
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 400 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4322 ou équivalent”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 400 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4322 ou équivalent
8️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture des bois, contreplaqués, panneaux de fibres de...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture des bois, contreplaqués, panneaux de fibres de particules entrant dans la composition des mobiliers
- La fabrication en atelier, le transport à pied d'oeuvre, le stockage, la pose et la fixation des ouvrages
- Protection de ses ouvrages
- La réalisation des mobiliers de cuisines des logements et collective
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 60 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 9112 ou équivalent”
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux composant les ouvrages, y compris fournitures diverses (matériaux d'ossature, dispositifs de suspension), dispositifs d'appui intermédiaire (pour les habillages), matériaux de fixation, ...
- Diverses incorporations, suivant les précisions données dans la suite du présent CCTP
- La réalisation des doublages, cloisons, gaines, habillage divers en plaque de plâtre
- La réalisation de cloisons alvéolaire
- L'isolation par projection
- La réalisation des plafonds en plaque de plâtre, et ouvrages acoustiques
- Les travaux de finitions de peintures et papier peint.
- Le nettoyage de réception de chantier
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 840 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4132, 4211 et...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 840 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4132, 4211 et 6111 ou équivalent
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Le constat du tracé du trait de niveau permettant de déterminer les...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Le constat du tracé du trait de niveau permettant de déterminer les arases du sol fini,
- La préparation du support par ragréage.
- La fourniture et la pose des revêtements stratifiés y compris plinthes.
- La protection des revêtements qui en nécessitent une
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 100 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 1 à 5 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 4341 ou équivalent”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Le constat du tracé du trait de niveau permettant de déterminer les...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- Le constat du tracé du trait de niveau permettant de déterminer les arases du sol fini,
- L'isolation, l'étanchéité, la chape et le ragréage avant la pose des sols.
- La fourniture et la pose des revêtements carrelage, y compris plinthes
- La fourniture et la pose des revêtements muraux faïences.
- Les ouvrages divers de finition pour les revêtements de sol.
- la protection des revêtements qui en nécessitent une
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 320 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 6261, 6312 et...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 320 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 6261, 6312 et 6323 ou équivalent
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Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de chauffage, comprit terminaux
-La fourniture et la pose des éléments de production et...”
Description du marché
-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de chauffage, comprit terminaux
-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de ventilation, comprit terminaux
-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de Plomberie, comprit terminaux
- Essaie et PV des différents systèmes
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 1 250 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 5112, 5251,...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 1 250 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 5112, 5251, 5312 et 5322 ou équivalent
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de courant fort, comprit terminaux
-La fourniture et la pose des éléments de production...”
Description du marché
-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de courant fort, comprit terminaux
-La fourniture et la pose des éléments de production et distribution de courant faible, comprit terminaux
- fourniture, pose et mise en service (comprit essaie) des systèmes de désenfumage
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 870 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Mgti et Cfmgti ou équivalent”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 870 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Mgti et Cfmgti ou équivalent
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et l'amenée à pied d'oeuvre des matériaux et matériels composant les ouvrages,
- Le levage et la mise en oeuvre,
- Les prises, scellements et garnissages nécessaires à l'installation. Il est précisé que l'entreprise de gros oeuvre exécutera dans ses ouvrages les réservations nécessaires, si toutes les indications concernant leurs dimensions et emplacements lui sont transmises en temps utile,
- La mise en place d'un monte-voiture pour accès au parking au R-2.
- La protection anticorrosion de l'ensemble des pièces métalliques de l'installation,
- Les réglages et essais nécessaires à la mise en service de l'installation
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 80 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Références chantiers...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 80 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Références chantiers équivalentes
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et la mise en oeuvre de la couche filtrante sur dalle...”
Description du marché
Sont notamment à la charge de l'entrepreneur du présent lot (liste non exhaustive) :
- La fourniture et la mise en oeuvre de la couche filtrante sur dalle étanchée,
- La fourniture et la mise en oeuvre de la terre végétale,
- La fourniture et la mise en oeuvre de substrat allégé,
- La réalisation des fosses de plantation pour les arbres,
- La réalisation des bandes graviers en pieds de façades, y compris bordurettes bois,
- La réalisation des bétons désactivés, y compris formes de marches et bordures béton,
- La fourniture et la pose de caniveaux grilles devant les entrées,
- Les engazonnements,
- La fourniture et la plantation de vivaces, arbustes et arbres, y compris tuteurage des arbres et paillage,
- La réalisation d'assises bois sur murets hors lot,
- La fourniture et la pose d'assises en grumes de bois verticales et horizontales,
- La fourniture et la pose d'abris pour la petite faune,
- La réalisation des tranchées et plots béton pour le réseau d'éclairage, y compris passage des fourreaux,
- La réalisation d'un arrosage automatique par GAG, y compris bouches d'arrosage,
- L'entretien et le parachèvement pendant la 1ère année (en option)
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Informations complémentaires:
“- Chiffres d'affaires minimum requis : 170 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 1341 et 1351...”
Informations complémentaires
- Chiffres d'affaires minimum requis : 170 000 euro(s)
- Effectif minimum requis : de 6 à 20 personnes
- Qualifications requises : Qualibat 1341 et 1351 ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années....”
Liste et brève description des règles et critères
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste et description succincte des conditions : - A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste et description succincte des conditions : - A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. - B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des règles et critères
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot
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Liste et brève description des règles et critères:
“- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au...”
Liste et brève description des règles et critères
- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 3 dernières années (en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis au cahier des clauses administratives particulières: engagement environnemental joint en annexe du CCAP à venir;
- Clause sociale : le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies en annexe du CCAP à venir « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » ou une action d'insertion
“- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de...”
- Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dac), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet https://www.marches-publics.info/)accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours.
- L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base.
- Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du contrat.
- Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
- Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du code de la commande publique.
- Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (Horaires d'ouverture de l'accueil : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h /16 h les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
- La vérification des conditions de participation sera effectuée selon les modalités précisées à l'article R2144-5 du code de la commande publique
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
- Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
- Facturation en ligne via Chorus.
La valeur estimée hors Tva sur la durée totale du marché est donnée à titre indicatif.
Catégorie Sps : 1
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4BAB0E0E-0A8D-6A4E-7A4A81C704CC44FF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4BAB0DEA-C310-C2AA-FA49D123A4FF93C9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 095-321231 (2025-05-15)