RN88 SHP Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Roudesse, Bois de Cros, Valaugères, Truisson

Région Auvergne Rhône Alpes

Travaux de réalisation des ouvrages hydrauliques et rescindement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Qui ?

• Région Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-16	Avis de marché
2025-12-22	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RN88 SHP Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Roudesse, Bois de Cros, Valaugères, Truisson
Numéro de référence: DAF_2024_000365
Brève description: Travaux de réalisation des ouvrages hydrauliques et rescindement.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 24M0365001
Titre: Lot 1 Truisson : RN88 SHP - Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Truisson
Description du marché: RN88 SHP - Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Truisson
Code postal: 43194
Ville: Haute Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 35 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie, de l’équipe dédiée et des fournitures prévues pour réaliser des travaux
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Pertinence du phasage et du planning des travaux prenant en compte les enjeux environnementaux
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Pertinence des dispositions prévues pour assurer le respect des contraintes environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24M0365002
Titre: Lot 2 Roudesse : RN88 SHP - Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Roudesse, Bois de Cros, Valaugères
Description du marché:

RN88 SHP - Travaux ouvrages hydrauliques et rescindements Roudesse, Bois de Cros, Valaugères

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les deux lots.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-01-23 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Lors de la signature du contrat, la forme du groupement sera conjoint avec solidarité du mandataire.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'entreprise titulaire, devra, pour l'exécution du marché, proposer des actions d'insertion qui permettent l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (cf. article 1.10 du CCAP). Le formulaire relatif aux modalités de mise en œuvre de la clause sera communiqué au titulaire avec la notification du marché et devra être retourné par le titulaire dans le mois suivant la notification du marché. L’accompagnement des entreprises dans la mise en œuvre, le suivi et la gestion de la clause d'insertion sera assurée par un facilitateur. L’attention du candidat est attirée sur le fait que la démarche d’insertion constitue une condition d’exécution du marché.

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Département: DMOPIM - Direction Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_RQfXWmGrPM 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a6oMLpUvnf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Département: Rhône
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-838057 (2025-12-16)

Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-06 14:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des plis est décalée au 6 février 2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd1dc48f-af79-4652-ae4c-0f40f4a37030-01
Source: OJS 2025/S 248-862437 (2025-12-22)

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