Accords-cadres exécutables par marchés subséquents et par bons de commande. Pas de montant minimum et un montant maximum par lot. Appel d'offres ouvert. Durée initiale de 2 ans reconductible 2 fois un an. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-09.
Avis de marché (2025-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Restauration de documents patrimoniaux et de registres d'état civil et délibérations
Numéro de référence: A5CU10494
Brève description:
“Accords-cadres exécutables par marchés subséquents et par bons de commande.
Pas de montant minimum et un montant maximum par lot.
Appel d'offres...”
Brève description
Accords-cadres exécutables par marchés subséquents et par bons de commande.
Pas de montant minimum et un montant maximum par lot.
Appel d'offres ouvert.
Durée initiale de 2 ans reconductible 2 fois un an.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques et archives📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Réalisation de prestations de restauration de documents issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon”
Informations complémentaires:
“Lot 01 - Livres anciens et documents d'archives : pas de montant minimum et un montant maximum de 260000.00 Eur (Ht)”
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques et archives📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-06 📅
Date de fin: 2030-06-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Restauration de documents graphiques issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon”
Informations complémentaires:
“Lot 02 - Documents graphiques : pas de montant minimum et un montant maximum de: 80000.00 Eur (Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Restauration d'affiches issues des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon”
Informations complémentaires:
“Lot 03 - Affiches : pas de montant minimum et un montant maximum de 120000.00 Eur (Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 184FD025-EAB7-43F8-5FB62B93B47D4D25
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 184FD03E-0404-C640-8256896CDDA3DF2D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-819485 (2025-12-09)