Résidence Mailleuls - Construction de 57 logements collectifs

Toulouse Métropole Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Résidence Mailleuls - Construction de 57 logements collectifs
Numéro de référence: 2025014
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: VRD - FONDATIONS - GROS oeUVRE - ETANCHEITE - MENUISERIES EXTERIEURES - ENDUIT PAREMENT FACADE - PEINTURE
Description du marché:

VRD - FONDATIONS - GROS oeUVRE - ETANCHEITE - MENUISERIES EXTERIEURES - ENDUIT PAREMENT FACADE - PEINTURE

Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue Andre Turcat - Zac Saint-Martin-Du-Touch - Ilot S21
Code postal: 31300
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Serrurerie
Description du marché: SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiserie interieure
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Cloisons - doulages - faux plafonds
Description du marché: CLOISONS - DOULAGES - FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Sols durs - faience
Description du marché: SOLS DURS - FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: C.v.c
Description du marché: C.V.C
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cfo - cfa - photovoltaique
Description du marché: CFO - CFA - PHOTOVOLTAIQUE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Ascenseurs
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Espaces verts
Description du marché: ESPACES VERTS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Dc1 ou équivalence - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Dc2 ou équivalence - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Exigences minimales pour tous les lots : - Cas d'un candidat seul : Le chiffre d'affaires devra être 2 fois supérieur au montant des travaux. - Cas d'un candidat qui se présente en groupement (Cumulativement) : Le chiffre d'affaires commun du groupement devra être 2 fois supérieur au montant des travaux et Le chiffre d'affaires du mandataire devra être supérieur au montant des travaux

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (Nom du maitre d'ouvrage du chargé de projet et coordonnées, un visuel, montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Cv du conducteur des travaux qui sera affecté à l'opération

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. le contrat prévoit le versement d'une avance. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. les prix sont actualisables. le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVENTURE Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581313313 📞
URL: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596989 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596989 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 5C30A617-C13D-11FC-267FAD722689A46F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-092155 (2025-02-10)

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