RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Brève description:
“RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Description
Identifiant interne: 2025S0166EAOOC
Titre: RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D'EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Description du marché:
“RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D'EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193173 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon le règlement de la consultation”
Source: OJS 2025/S 075-247488 (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Brève description:
“RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D?EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Description
Identifiant interne: 2025S0166EAOOC
Titre: RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D'EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028
Description du marché:
“RESEAU DE SURVEILLANCE DES MASSES D'EAUX BASSIN VERSANT DES CAPTAGES DE MOMMENHEIM 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Autres services 📦
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193173 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon le règlement de la consultation”
Source: OJS 2025/S 075-247488 (2025-04-15)
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