RELANCE ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATIONS POUR LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU 64 THEMATIQUES ALIMENTAIRES

Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 64 (thématiques alimentaires). Ces actions de formation sont majoritairement destinées aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet, ainsi qu'aux agents de la CMA. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale. Le marché est scindé en 11 lots, dont les prestations seront à réaliser dans le département de Pyrénées Atlantiques (64)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATIONS POUR LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU 64 THEMATIQUES ALIMENTAIRES
Numéro de référence: 2025-097R
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 64 (thématiques alimentaires). Ces actions de formation sont majoritairement destinées aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet, ainsi qu'aux agents de la CMA. Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale. Le marché est scindé en 11 lots, dont les prestations seront à réaliser dans le département de Pyrénées Atlantiques (64)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: CMA 64 - Alimentaire : PETITS GATEAUX, ENTREMETS ET GATEAUX DE VOYAGE
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : PETITS GATEAUX, ENTREMETS ET GATEAUX DE VOYAGE
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Adresse postale: 25 Bd d'Aritxague
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATIONS DE CONFITURES, GELEES ET MARMELADES
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATIONS DE CONFITURES, GELEES ET MARMELADES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: CMA 64 - Alimentaire : DEVELOPPER UNE GAMME DE CONFISERIE / CHOCOLATS
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : DEVELOPPER UNE GAMME DE CONFISERIE / CHOCOLATS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING DU BOULANGER
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING DU BOULANGER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING TRADITION / BURGERS
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : SNACKING TRADITION / BURGERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: CMA 64 - Alimentaire : VIENNOISERIES
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : VIENNOISERIES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: CMA 64 - Alimentaire : TRAVAIL SUR LEVAIN ET BLÉS ANCIENS
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : TRAVAIL SUR LEVAIN ET BLÉS ANCIENS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATION DE GLACES ET SORBETS
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : FABRICATION DE GLACES ET SORBETS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: CMA64 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE
Description du marché: CMA64 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: CMA64 - Alimentaire : CUISINE TENDANCE À EMPORTER
Description du marché: CMA64 - Alimentaire : CUISINE TENDANCE À EMPORTER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: CMA 64 - Alimentaire : HYGIENE ET SECURITE ALIMENTAIRE
Description du marché: CMA 64 - Alimentaire : HYGIENE ET SECURITE ALIMENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-24 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 86248
Adresse postale: 46 Rue General De Larminat
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOMEZ Gérard
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: 0556999100 📞
URL: https://cma-nouvelleaquitaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879792&orgAcronyme=a4n 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accès lien Place consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.Entrepriseadvancedsearch&Allcons&id=2879792&orgacronyme=a4n<br/>
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 74E10A63-F746-B407-02EBE64FD0419052
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-709894 (2025-10-27)
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Produits/services:
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