RELANCE Accord cadre mon-attributaire - Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE.
Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE (6lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE Accord cadre mon-attributaire - Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE.
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Europe - MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l' agence Europe - MARCHE RESERVE
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Europe
Description du marché: Sites de l'agence Europe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Schweitzer
Description du marché: Sites de l'agence Schweitzer
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Schweitzer MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l'agence Schweitzer MARCHE RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Centre MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l'agence Centre MARCHE RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites de l'agence Centre
Description du marché: Sites de l'agence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: 3 lots réservés et 3 lots non réservés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe BP 334 BP 334
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et marchés publics
Courrier électronique: marches@polehabitat-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 389227722 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1093924.html 🌏
URL de participation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1093924.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310111 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE Accord cadre mon-attributaire - Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE.
Brève description:
Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE (6lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sites de l'agence Europe - MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l' agence Europe - MARCHE RESERVE
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sites de l'agence Europe
Description du marché: Sites de l'agence Europe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sites de l'agence Schweitzer
Description du marché: Sites de l'agence Schweitzer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Sites de l'agence Schweitzer MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l'agence Schweitzer MARCHE RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Sites de l'agence Centre MARCHE RESERVE
Description du marché: Sites de l'agence Centre MARCHE RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Sites de l'agence Centre
Description du marché: Sites de l'agence Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: 3 lots réservés et 3 lots non réservés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement national:
39245637200029
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe BP 334 BP 334
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et marchés publics
Courrier électronique: marches@polehabitat-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 389227722 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1093924.html 🌏
URL de participation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1093924.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et S.), référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et S.), recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310111 (2025-05-13)
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