RELANCE Accord cadre mon-attributaire - Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE.
Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE (6lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
Avis de marché (2025-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: RELANCE Accord cadre mon-attributaire - Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE.
Brève description:
“Entretien et nettoyage d'espaces verts aux abords d'immeubles collectifs et de locaux administratifs sur les sites de POLE HABITAT COLMAR CENTRE-ALSACE (6lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Sites de l' agence Europe - MARCHE RESERVE”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sites de l'agence Europe” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sites de l'agence Schweitzer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sites de l'agence Schweitzer MARCHE RESERVE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Sites de l'agence Centre MARCHE RESERVE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Sites de l'agence Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“3 lots réservés et 3 lots non réservés” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et S.), référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et S.), recours en contestation de validité du contrat, issu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et S.), référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et S.), recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 092-310111 (2025-05-13)