RELANCE - Accord-cadre de prestation de nettoyage pour les agences commerciales TCL en 2 phases : Phase 1 Candidature pour remise des candidatures au 18/11/2025 12h00 et - Phase 2 Offres : date à déterminer

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS

Accord-cadre à bons de commandes avec montant max de 200 000 euro(s) HT/an - Procédure avec négociation en 2 phases -

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-03 Avis de marché
2026-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE - Accord-cadre de prestation de nettoyage pour les agences commerciales TCL en 2 phases : Phase 1 Candidature pour remise des candidatures au 18/11/2025 12h00 et - Phase 2 Offres : date à déterminer
Numéro de référence: 25_062
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes avec montant max de 200 000 euro(s) HT/an - Procédure avec négociation en 2 phases -
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1733701
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
1ère reconduction à la date anniversaire si la notification intervient après le 1er janvier 2026 et 2ème reconduction de la date anniversaire de reconduction jusqu'au 31/12/2028
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au R.C
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni garanties exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: se référer au R.C
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer au R.C

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national: 83068
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1733701 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1733701 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: ED9C709C-E7CF-430E-9EEC42F38DF6D503
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute décision faisant grief pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon : si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009. si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-732460 (2025-11-03)
Avis d'attribution de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25_062_01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-19 📅
Titre: Relance - Accord-cadre de prestation de nettoyage pour les agences commerciales Tcl en 2 phases : Phase 1 Candidature pour remise des candidatures au 18/11/2025 12h00 et - Phase 2 Offres : date à déterminer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national: 1733701-1-0-1
Adresse postale: 9 Av Michelet
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 732460-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 33F23101-085D-16D6-6E6B5B32D854F8C6
Source: OJS 2026/S 045-154408 (2026-03-04)
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