Réalisation du schéma directeur cyclable sur le territoire de l'Agglomération Montargoise Et rives du loing (AME)

Agglomération Montargoise et Rives du Loing

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS TP VAUVELLE
• Signalisation du Val de Loire

Qui ?

• Agglomération Montargoise et Rives du Loing

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-29	Avis de marché
2026-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation du schéma directeur cyclable sur le territoire de l'Agglomération Montargoise Et rives du loing (AME)
Numéro de référence: 2025-32
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Voirie réseaux divers et restauration d'ouvrages de franchissement
Description du marché: Voirie réseaux divers et restauration d'ouvrages de franchissement
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Adresse postale: 15 communes de l'Ame
Code postal: 45200
Ville: Montargis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale du marché est du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2026

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir le Rc pour la sous-pondération)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Travaux de signalisation horizontale/verticale de police/jalonnement et pose de mobiliers
Description du marché:

Travaux de signalisation horizontale/verticale de police/jalonnement et pose de mobiliers

Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pistes cyclables 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ame - Montargis
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture pourra être modifiée selon la disponibilité des élus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-31 10:00:00 📅
Lieu: Ame - Montargis
Informations complémentaires: La date d'ouverture pourra être modifiée selon la disponibilité des élus
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Possession de l'Aipr (Autorisation d'Intervention à Proximité de Réseaux) - pour l'ensemble des intervenants

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (sur Dc1 mis à jour au 01/04/2019)

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (sur Dc2 mis à jour au 21/11/2023)

Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:

Possession de l'Aipr (Autorisation d'Intervention à Proximité de Réseaux) - pour l'ensemble des intervenants

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la collectivité et ressources extérieures (subvention de l'Etat)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Montargoise et Rives du Loing
Numéro d'enregistrement national: 44872
Adresse postale: 1 rue du Fbg de la Chaussée
Cs 10317
Code postal: 45125
Commune postale: Montargis
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BILLAULT Jean-Paul
Courrier électronique: commandepublique@agglo-montargoise.fr 📧
Téléphone: 0238950202 📞
Fax: 0238950229 📠
URL: http://www.agglo-montargoise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714436 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : La durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans afin de permettre l'accompagnement financier de l'Etat (conformément à la convention signée avec ce dernier)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: D5E2E7FA-FB08-0AC7-B750EE721AAE2346
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 187-638823 (2025-09-29)

Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-43t
Date de conclusion du contrat: 2025-11-19 📅
Titre: Voirie réseaux divers et restauration d'ouvrages de franchissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas tp vauvelle
Numéro d'enregistrement national: 1714436-1-1-1
Adresse postale: Za le bussoy
Code postal: 45290
Commune postale: Varennes Changy
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Signalisation du val de loire
Numéro d'enregistrement national: 1714436-1-2-1
Adresse postale: 139 rue d'Huit
Code postal: 45640
Commune postale: Sandillon

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 638823-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont en euro(s) H.T. et sur la durée de l'accord-cadre (5 ans)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B83DABB5-A4AF-C326-71C2EC14E9F0705C
Source: OJS 2026/S 004-006315 (2026-01-06)

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