Réalisation des prestations de conception et /ou de réalisation graphique
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à tour de rôle, pour la réalisation des prestations de conception et/ou de réalisation graphique de dépliants d'information, des programmes de colloque, des documents, guides et fiches techniques, des études, des flyers, un rapport d'activité annuel, destinés à une mise en ligne sur site internet et pouvant être imprimé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
| 2025-08-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des prestations de conception et /ou de réalisation graphique
Numéro de référence: 25GC010
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à tour de rôle, pour la réalisation des prestations de conception et/ou de réalisation graphique de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 25GC010
Titre: Prestations de conception et ou de réalisation graphique
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à tour de rôle, pour la réalisation des prestations de conception et/ou de réalisation graphique de...”
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Informations complémentaires:
“Le titulaire, défini selon le système du tour de rôle, assure la conception et/ou la réalisation graphique des documents dans les délais et selon un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de chaque agence de l'eau qui passe commande”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“reconduction tacite pour une nouvelle période de 24 mois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconduction de l'accord cadre”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de chacune des agences de l'eau susceptible de passer commande”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Adresse postale: 9 avenue Buffon
CS36339
Code postal: 45063
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Achats
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Autres acheteurs:
“Bénéficiaires de l'accord cadre : 6 agences de l'eau”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Achat dans le cadre de la convention constitutive de groupement de commandes, des 6 agences de l'eau métropolitaines, relative à la création et réalisation...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434369 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des prestations de conception et /ou de réalisation graphique
Numéro de référence: 25GC010
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à tour de rôle, pour la réalisation des prestations de conception et/ou de réalisation graphique de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 25GC010
Titre: Prestations de conception et ou de réalisation graphique
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires à tour de rôle, pour la réalisation des prestations de conception et/ou de réalisation graphique de...”
Informations complémentaires:
“Le titulaire, défini selon le système du tour de rôle, assure la conception et/ou la réalisation graphique des documents dans les délais et selon un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de chaque agence de l'eau qui passe commande”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“reconduction tacite pour une nouvelle période de 24 mois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconduction de l'accord cadre”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le bassin de chacune des agences de l'eau susceptible de passer commande”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Adresse postale: 9 avenue Buffon
CS36339
Code postal: 45063
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Achats
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 0238517373 📞
URL: https://agence.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Autres acheteurs:
“Bénéficiaires de l'accord cadre : 6 agences de l'eau”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Achat dans le cadre de la convention constitutive de groupement de commandes, des 6 agences de l'eau métropolitaines, relative à la création et réalisation...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434369 (2025-07-02)
Avis de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au 15/09/2025 12h00 au lieu du 04/09/2025 12h00.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-18 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6562a3c6-a9e2-4649-9e4d-c32dd556e4be-01
Source: OJS 2025/S 157-541592 (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au 15/09/2025 12h00 au lieu du 04/09/2025 12h00.”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-18 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6562a3c6-a9e2-4649-9e4d-c32dd556e4be-01
Source: OJS 2025/S 157-541592 (2025-08-18)
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