REALISATION DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'IMAGERIE MEDICALE POUR LE GHT VENDEE
CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée
La réalisation de prestations de maintenance tous risques forfaitaires, de maintenance préventive forfaitaire, de contrôle qualité, de prestations de maintenance préventive à l'attachement, de maintenance corrective, de réponse au besoin en pièces détachées, kits de maintenance et accessoires, de prestations intellectuelles pour les dispositifs médicaux d'imagerie médicale et équipements associés pour les établissements membres du GHT Vendée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de prestations de maintenance de dispositifs medicaux d'imagerie medicale pour le ght vendee
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 337 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 1 180 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE PHILIPS
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coûts économiques
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque siemens
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque canon
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque primax
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE PRIMAX
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie ionisante de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE IONISANTE DE MARQUE PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque siemens
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie ionisante de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE IONISANTE DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque ziehm
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE ZIEHM
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque carestream, (hors dentaire)
Valeur estimée hors TVA: 396 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm - sonosite
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM - SONOSITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm (ex-hitachi)
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM (EX-HITACHI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque supersonic imaging
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SUPERSONIC IMAGING
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque canon
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque samsung
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SAMSUNG
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque mindray
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE MINDRAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie dentaire de marque carestream
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DENTAIRE DE MARQUE CARESTREAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque esaote
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE ESAOTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque bayer - medrad
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE BAYER - MEDRAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque guerbet
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE GUERBET
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque bracco
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE BRACCO
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque acist
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE ACIST
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque vygon
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE VYGON
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Maintenance des echographes de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES ECHOGRAPHES DE MARQUE PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Maintenance des echographes de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES ECHOGRAPHES DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La roche sur yon cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Ressources Matérielles et du Patrimoine - Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251446452 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554346 (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de prestations de maintenance de dispositifs medicaux d'imagerie medicale pour le ght vendee
Numéro de référence:
2025_BIO_GHT_003
Brève description:
La réalisation de prestations de maintenance tous risques forfaitaires, de maintenance préventive forfaitaire, de contrôle qualité, de prestations de maintenance préventive à l'attachement, de maintenance corrective, de réponse au besoin en pièces détachées, kits de maintenance et accessoires, de prestations intellectuelles pour les dispositifs médicaux d'imagerie médicale et équipements associés pour les établissements membres du GHT Vendée
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 337 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 1 180 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE PHILIPS
Informations complémentaires:
Nous autorisons la présentation de prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour les lots 1 à 26 (Cf annexe 1 - Bordereau de réponse technique et financière).
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les lots pourront être reconduits tacitement au maximum pour 3 périodes de 12 mois en respectant la date de fin commune à tous les lots (31/12/2030). La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par l'acheteur 2 mois avant le 31 décembre de chaque année (soit avant le 31 octobre à 0h00), celui-ci est reconduit automatiquement pour la nouvelle période considérée. La non-reconduction du marché n'emporte pas l'application d'une quelconque indemnité au profit du titulaire pour non-exécution du marché.
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Critère de qualité (nom): Organisation du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coûts économiques
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque siemens
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Maintenance des modalites lourdes d'imagerie de marque canon
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES MODALITES LOURDES D'IMAGERIE DE MARQUE CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque primax
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE PRIMAX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie ionisante de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE IONISANTE DE MARQUE PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque siemens
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie ionisante de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE IONISANTE DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque ziehm
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE ZIEHM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque carestream, (hors dentaire)
Valeur estimée hors TVA: 396 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE CARESTREAM, (HORS DENTAIRE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm - sonosite
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM - SONOSITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque fujifilm (ex-hitachi)
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE FUJIFILM (EX-HITACHI)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque supersonic imaging
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SUPERSONIC IMAGING
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque canon
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque samsung
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE SAMSUNG
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque mindray
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE MINDRAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie dentaire de marque carestream
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DENTAIRE DE MARQUE CARESTREAM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Maintenance des autres modalites d'imagerie de marque esaote
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES AUTRES MODALITES D'IMAGERIE DE MARQUE ESAOTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque bayer - medrad
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE BAYER - MEDRAD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque guerbet
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE GUERBET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque bracco
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE BRACCO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque acist
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE ACIST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Maintenance des injecteurs de marque vygon
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES INJECTEURS DE MARQUE VYGON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Maintenance des echographes de marque philips
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES ECHOGRAPHES DE MARQUE PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Maintenance des echographes de marque ge healthcare
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE DES ECHOGRAPHES DE MARQUE GE HEALTHCARE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La technique d'achat utilisée est l'accord-cadre à bons de commande monoattributaire conformément aux article R.2122-2 à R.2162-6 et R.2162-13 et suivants. Nous ne nous engageons pas, sur aucun lot, à commander un minimum ni en quantité ni en valeur monétaire. Nous nous engageons à ne pas commander au-delà du maximum qui correspond à 2 fois la quantité annuelle de chaque lot. Le marché s'exécutera au fur et à mesure de nos besoins, par l'émission de bons de commande. L'émission de bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence.
Le candidat peut faite une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité (sous lots compris). Nous nous réservons la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même soumissionnaire. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national:
26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La roche sur yon cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Ressources Matérielles et du Patrimoine - Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251446452 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les établissements qui ont estimé un besoin au lancement de la procédure sont :
CHD Vendée (Etablissement support du GHT Vendée) Il agit pour ses propres besoins et également pour le compte des établissements suivants dans le cadre de ses missions d'établissement support :
CH Loire Vendée Océan (sites de Machecoul, Saint Gilles Croix de Vie, Challans)
CH Côte de Lumière (site des Sables d'Olonne) CH Fontenay le Comte
Groupe public hospitalier et médico-social des Collines Vendéennes
L'Hôpital Dumonté de l'Ile d'Yeu
Les autres établissements composant le GHT 85 qui n'ont pas estimé de besoin pourront se positionner sur un ou plusieurs lots en cours d'exécution des marchés. Nous réaliserons une modification des marchés en élaborant un acte de réexamen pour prendre en compte les établissements et leurs besoins.
Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications non substantielles sur les documents de consultation jusqu'a 8 jours avant le délai de réception des offres. Vous devez alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet (cf. article 2.2 du règlement de la consultation).
Le CHD Vendée se réserve la possibilité de réaliser des marchés de prestations
similaires dans les conditions de l'article R21227 du code de la commande publique.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat a la possibilité d'introduire -Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; -Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; -Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554346 (2025-08-22)
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