RÉALISATION D’UN PLAN GUIDE, MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE EN MATIÈRE D’ARCHITECTURE ET D’URBANISME
Commune de Bourg-la-Reine
Réalisation d’un plan guide et conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme (prestations d’architecte-conseil).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis de marché |
| 2026-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’un plan guide, mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Numéro de référence: DURB-2540-AO
Brève description:
“Réalisation d’un plan guide et conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme (prestations d’architecte-conseil).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Réalisation d’un plan guide et conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme (prestations d’architecte-conseil).”
Informations complémentaires:
“Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Par ailleurs, la Ville se réserve la possibilité d’engager une audition. L’audition a pour objet de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique / 60 points (voir détail dans le règlement de la consultation) Sous-critère 1.1 : Compréhension des enjeux et de la commande (20 points) Sous-critère 1.2 : Méthodologie proposée (20 points) Sous-critère 1.3 : Qualité des moyens humains mobilisés pour l’exécution du marché (20 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-17 17:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-la-Reine
Numéro d'enregistrement national: 21920014400018
Adresse postale: 6 Bd Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-reine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique et des Achats
Courrier électronique: marches.publics@boourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714263 📞
URL: https://www.bourg-la-reine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/915818?orgAcronyme=x5h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/915818?orgAcronyme=x5h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un accord-cadre « composite » mono-attributaire, c’est-à-dire qu’il est attribué à un seul opérateur économique et est exécuté en partie sous la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-477235 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’un plan guide, mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Numéro de référence: DURB-2540-AO
Brève description:
“Réalisation d’un plan guide et conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme (prestations d’architecte-conseil).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Réalisation d’un plan guide et conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme (prestations d’architecte-conseil).”
Informations complémentaires:
“Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Par ailleurs, la Ville se réserve la possibilité d’engager une audition. L’audition a pour objet de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique / 60 points (voir détail dans le règlement de la consultation) Sous-critère 1.1 : Compréhension des enjeux et de la commande (20 points) Sous-critère 1.2 : Méthodologie proposée (20 points) Sous-critère 1.3 : Qualité des moyens humains mobilisés pour l’exécution du marché (20 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-17 17:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-la-Reine
Numéro d'enregistrement national: 21920014400018
Adresse postale: 6 Bd Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-reine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique et des Achats
Courrier électronique: marches.publics@boourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714263 📞
URL: https://www.bourg-la-reine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/915818?orgAcronyme=x5h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/915818?orgAcronyme=x5h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s’agit d’un accord-cadre « composite » mono-attributaire, c’est-à-dire qu’il est attribué à un seul opérateur économique et est exécuté en partie sous la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-477235 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2500005
Brève description:
“Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme”
Description
Description du marché:
“Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme”
Informations complémentaires:
“Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Par ailleurs, la Ville se réserve la possibilité d’engager une audition. L’audition a pour objet de...”
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour compléter l'avis initial et rester conforme au règlement de consultation : Les conditions de participation et de sélection se trouvent dans le...”
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Autres informations complémentaires
“Pour compléter l'avis initial et rester conforme au règlement de consultation : Les conditions de participation et de sélection se trouvent dans le...”
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Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 477235-2025
Source: OJS 2025/S 159-545289 (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2500005
Brève description:
“Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme”
Description
Description du marché:
“Réalisation d’un plan guide et la conduite d’une mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme”
Informations complémentaires:
“Il n'y a pas de nombre maximal de participants. Par ailleurs, la Ville se réserve la possibilité d’engager une audition. L’audition a pour objet de...”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour compléter l'avis initial et rester conforme au règlement de consultation : Les conditions de participation et de sélection se trouvent dans le...”
Autres informations complémentaires
“Pour compléter l'avis initial et rester conforme au règlement de consultation : Les conditions de participation et de sélection se trouvent dans le...”
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 477235-2025
Source: OJS 2025/S 159-545289 (2025-08-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 313 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 391 800 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DURB-2540-AO
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Il est reconductible par tacite reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d’un (1)...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DURB-2540-AO
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Réalisation d’un plan guide, mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 313 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 391 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Tgtfp
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Tgtfp
Nom et adresse du contractant
Nom: Tgtfp
Numéro d'enregistrement national: 82442151500019
Adresse postale: 3 RUE BOYER
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 083-295040 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 313 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 391 800 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DURB-2540-AO
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Il est reconductible par tacite reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d’un (1)...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DURB-2540-AO
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Réalisation d’un plan guide, mission de conseil et d’assistance en matière d’architecture et d’urbanisme
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 313 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 391 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Tgtfp
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Tgtfp
Nom et adresse du contractant
Nom: Tgtfp
Numéro d'enregistrement national: 82442151500019
Adresse postale: 3 RUE BOYER
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 083-295040 (2026-04-27)
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