Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'analyses physico-chimiques et bactériologiques sur échantillons d'eau
Numéro de référence: 25DEX005
Brève description:
“Réalisation d'analyses physico-chimiques et bactériologiques sur échantillons d'eau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Périmètre Régie (hors site de Valédeau)”
Informations complémentaires:
“Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de deux (2) ans. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de huit (8) ans. Le montant maximum du présent lot est de 600 000,00 Euros Hors Taxe pour la durée maximale de l'accord-cadre.
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Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Produits/services supplémentaires: Eau potable📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-18 📅
Date de fin: 2034-03-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Site de Valédeau”
Informations complémentaires:
“Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de deux (2) ans. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de huit (8) ans. Le montant maximum du présent lot est de 1 560 000,00 Euros Hors Taxe pour la durée maximale de l'accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les autres modalités financières sont précisées au DCE.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Documents de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: FR32173400052
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33467548100📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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Source: OJS 2025/S 217-748020 (2025-11-07)